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Mr Romain Marsella

Département

Droit fiscal

Fonction

Romain Marsella a rejoint CMS Francis Lefebvre en 2000 et a été coopté associé en 2014.

Il intervient en matière de fiscalité dans les dossiers de conseil et de contentieux pour des groupes français et internationaux, notamment dans le domaine des assurances et des énergies renouvelables.

Il assiste depuis de nombreuses années et régulièrement un grand nombre de groupes d’assurances, relevant du Code des assurances et du Code de la mutualité, notamment à l’occasion :

• d’opérations de réorganisations, entraînant pour plusieurs d’entre elles des transferts de portefeuilles ;
• de contrôles fiscaux (y compris les négociations avec la DVNI et les procédures contentieuses devant les tribunaux).

Dans le domaine des ENR, Romain Marsella accompagne plusieurs groupes notamment dans le cadre de leurs opérations d’acquisition, de cession, de financement / refinancement, leurs opérations de réorganisation (fusions, apports partiels d’actifs) et leurs contrôles fiscaux.

Langues

Français, Anglais

Affiliations

• Chargé d’enseignement en Master II, Université de Montpellier I

Formation académique

• CAPA (1998)
• Magistère DJCE, Université de Montpellier I (1998 – Major)
• Certificat d’études spécialisées en droit fiscal, Université de Montpellier (1998 – Major)