Delsol Avocats > Paris, France > Profil du cabinet

Delsol Avocats
4 BIS, RUE DU COLONEL MOLL
75 017 PARIS
France

Paris > Les régions Tier 1

Delsol Avocats est l’un des grands cabinets de la région Rhône-Alpes. Le cabinet offre un large éventail d’expertises, allant des fusions-acquisitions à la propriété intellectuelle, et gère des dossiers de portée nationale et internationale. Le bureau lyonnais est dirigé par Emmanuel Kaeppelin,  dont l’expertise couvre les cessions d'entreprises, les audits d'acquisition et le financement. Séverine Bravard est une spécialiste des fusions-acquisitions, des restructurations d'entreprises et du financement. Delphine Bretagnolle est une experte des procédures collectives, de la négociation collective et des audits des risques. Brice Briel est un spécialiste du droit social et de la protection sociale. Enfin, Delphine Bretagnolle conseille ses clients sur les structures juridiques et fiscales des organismes à but non lucratif.

Responsables de la pratique:

Emmanuel Kaeppelin

Autres avocats clés:

Séverine Bravard; Delphine Bretagnolle; Brice Briel; Laurent Butstraen

Principaux clients

BIG/Loyalty Company

Boostheat

Capelia

Comptoir Rhodanien / Siparex

Copas

Dimotrans

Fortify

Holnest

Maped

Principaux dossiers

  • Advised Dimotrans Group on the acquisition of a stake in its capital by Crédit Mutuel Equity, a subsidiary of Crédit Mutuel Alliance Fédérale
  • Conseil de Holnest dans le cadre de la vente de l'Olympique Lyonnais à Eagle Football Holdings.
  • Assistance à Maped pour l'acquisition de Juratoys.

Secteurs et industries > Santé et sciences de la vie Tier 2

Delsol Avocats abrite une équipe se distinguant par sa «parfaite» maîtrise des enjeux liés au RGPD et aux données de santé. Celle-ci est régulièrement sollicitée pour assurer la mise en place de hubs de données et pour l’obtention d’autorisation CNIL. Le cabinet traite aussi de nombreux litiges en matière de responsabilité des produits et d'essais cliniques. Il conseille aussi des réseaux de biologistes, d'infirmières et de médecins, ainsi que des fonds d’investissement et des entreprises sur la mise en place de ces réseaux. La pratique est dirigée par Jeanne Bossi Malafosse , une avocate « extrêmement compétente » et experte des systèmes d'information de santé. Elle est consultée sur des sujets d'accès aux données de santé à des fins de recherche médicale et sur la nouvelle réglementation concernant le partage des données de santé. Enfin, Gaëlle Merlier gère régulièrement des litiges en responsabilité des produits et traite aussi une large gamme de sujets (inspections des services de santé, investissements dans le secteur des soins de santé, programmes de conformité).

Responsables de la pratique:

Jeanne Bossi Malafosse; Gaëlle Merlier

Autres avocats clés:

Bastien Pavec

Les références

“L’équipe est particulièrement compétente et reconnue dans le domaine de la protection des données.”

‘Jeanne Bossi Malafosse est extrêmement compétente et collaborative.’

‘L’équipe maîtrise parfaitement toutes les réglementations entourant le RGPD et les données de santé. Leurs conseils sont toujours pragmatiques et nous permettent de progresser.

‘L’équipe est très professionnelle, disponible et à l’écoute de ses clients. Nous avons reçu un très bon accompagnement sur des sujets très complexes.

« Une équipe efficace, flexible, disponible qui a répondu à nos attentes malgré un planning très serré. Une collaboration très professionnelle à forte valeur ajoutée. ‘

« Nous sommes ravis de l’accompagnement apporté par l’équipe DELSOL, de par sa polyvalence, son pragmatisme, sa bonne compréhension de nos enjeux et sa disponibilité.

« L’équipe avec laquelle nous travaillons maîtrise la réglementation relative au RGPD, notamment appliquée au secteur pharmaceutique/santé.

« Jeanne Bossi Malafosse est très réactive et donne de bons conseils. Nous sommes très satisfaits de son analyse. ‘

Principaux clients

Astrazeneca Docaposte

Takeda

Impact healthcare

CNOP (Conseil National de l’Ordre des Pharmaciens)

Owkin

Rhisa

Santé Cie

Unilabs

Viatris

Urgencemed

Insmed

Parquest

Eurazeo

Ipsen Pharma

Ipsen Consumer Healthcare

CNGE (National College of Teaching General Practitioners)

Principaux dossiers

  • Conseil de Parquest sur les aspects réglementaires de santé liés à la création d’Imaneo, réseau de radiologues du sud de la France (parution au LJA).
  • Conseil à Astrazeneca, Docaposte, Impact Healthcare et Takeda dans la mise en œuvre de nouvelles bases de données dans le lac de données Agoria Santé.
  • Conseil d’Owkin sur le droit français et européen, et sur les questions stratégiques liées à la valorisation des données. Le cabinet agit également en tant que partenaire d’Owkin dans le cadre de plusieurs études multi-juridictionnelles.

Paris > Construction Tier 3

Delsol Avocats accompagne une clientèle française impliquée dans des chantiers de démolition, de rénovation et de construction, notamment dans les domaines de l’hôtellerie, de l’immobilier de bureaux et de la logistique. L’équipe assiste ses clients dans l’analyse des risques, la négociation contractuelle et la gestion du contentieux. La pratique est codirigée par Benoît BoussierNathalie Peyron, qui gère des mandats transactionnels et assure la négociation des contrats connexes; et le spécialiste de la construction et de l’immobilier Adrien Williot.

Responsables de la pratique:

Benoît Boussier; Nathalie Peyron; Adrien Williot

Principaux clients

Lavorel Group

Principaux dossiers

  • Représentation du Groupe Lavorel dans le cadre de procédures contentieuses liées à l’acquisition de diverses propriétés hôtelières.

Private equity > Capital risque et capital développement Tier 3

Delsol Avocats assiste des entreprises à chaque étape de leur développement. La pratique est codirigée par Séverine Bravard ,  Henri-Louis Delsol , Pierre Gougé, Philippe Dumez , Emmanuel Kaeppelin , Philippe Malikian et Raphaël ORY .

Responsables de la pratique:

Séverine Bravard; Henri-Louis Delsol; Philippe Dumez; Pierre Gougé; Emmanuel Kaeppelin; Philippe Malikian; Raphaël Ory

Les références

‘Compétence, écoute et disponibilité.’

Principaux clients

Ademe Investissement

BNP Développement

Boostheat

Capelia

CDC (Banque des territoires)

Comptoir Rhodanien

Demeter

Dimotrans

Evolem

Facil’iti

Fortify

Framatome

France Nucléaire

Garibaldi Participations

GL Events

Hesus

La Fée Maraboutée

Naldeo Group

Raise Sherpas

Réalités

Runa Capital

Silamir

Siparex

Principaux dossiers

  • Conseil de Dimotrans dans le cadre de l’entrée au capital de Crédit Mutuel Equity.
  • Conseil de GL Events dans le cadre du refinancement anticipé de son RCF et de l’obtention d’une nouvelle ligne de financement.
  • Conseil de Fortify sur la nouvelle étape de développement avec UI Investissement

Paris > Protection des données personnelles Tier 3

Delsol Avocats abrite une large gamme d'expertises, couvrant la conformité RGPD, les audits de contrôle menés par les autorités de régulation et le traitement des sujets liés au big data et l'IA. La pratique est dirigée par Jeanne Bossi Malafosse , qui est experte sur les questions d’échange et de partage de données de santé. Apolline Lefaure se concentre sur la gestion des problématiques de données dans le secteur des nouvelles technologies.

Responsables de la pratique:

Jeanne Bossi Malafosse

Autres avocats clés:

Les références

“L’équipe possède de l’expérience et de l’ancienneté en matière de droit de la santé et plus particulièrement en matière de données de santé liées au RGPD.”

« L’équipe fait preuve d’une expertise et d’une grande réactivité sur ce sujet. Les conseils juridiques sont formulés de manière claire avec une recherche systématique de solutions simples à mettre en œuvre.

“Notre relation avec Jeanne Bossi Malafosse s’est établie très facilement, Jeanne est également toujours disponible et suit notre dossier avec attention.”

« Une équipe ultra spécialisée et compétente qui peut vous conseiller sur des sujets spécifiques et généraux. La facturation est basée sur les enjeux du dossier et est généralement très raisonnable.

Principaux clients

Astrazeneca

Docaposte

Takeda

Impact healthcare

CNOP (Conseil National de l’Ordre des Pharmaciens)

FNSAFER

Owkin

Rhisa

Soliha

Principaux dossiers

  • Assistance à SOLIHA afin de se conformer au RGPD et nomination en tant que DPO.
  • Conseiller RHISA dans la mise en place d’un entrepôt de données.
  • Conseiller OWKIN sur toutes les questions liées à l’utilisation et à la réutilisation des données, notamment pour développer de nouveaux algorithmes en matière d’IA.

Paris > Droit social Tier 4

Delsol Avocats abrite un solide effectif et une gamme complète d’expertises, en conseil et en contentieux. La pratique est codirigée par  Delphine Bretagnolle , Philippe Pacotte  ,  Elsa Lederlin Delphine et Brice Briel . A noter, l'arrivée en 2024 d'Anna Milleret-Godet .

Responsables de la pratique:

Delphine Bretagnolle; Brice Briel; Elsa Lederlin; Philippe Pacotte

Autres avocats clés:

Anna Milleret-Godet

Les références

« Fidèle et réactif »

‘Équipe très compétente et créative’

« Forte orientation client, réactivité, disponibilité, compréhension et prise en compte des problématiques et contraintes clients, simplicité et aide à la décision, etc. sont les traits majeurs de Delsol.

« Nous disposons d’une excellente ressource et d’un excellent partenariat avec Delsol Avocats. »

«Elsa Lederlin – parfaite.»

Principaux clients

Ademe

Admedia Group

Banque des Territoires (CDC)

Boostheat

Capelia

Comptoir Rhodanien

DataBank

Delachaux

Demeter

Dimotrans

Groupe Mondial Protection

Maped

Neoma Business School

Siparex

Principaux dossiers

  • Assistance à DataBank dans le cadre de l’acquisition par Etix Everywhere de cinq de ses centres de données situés et exploités depuis la France.
  • Advised Dimotrans Group on the acquisition of a stake in its capital by Crédit Mutuel Equity, a subsidiary of Crédit Mutuel Alliance Fédérale.
  • Conseil de Maped dans le cadre de l’acquisition de Juratoys.

Résolution des litiges > Contentieux commercial et de droit des sociétés Tier 4

Delsol Avocats dispose de solides ressources contentieuses à travers une équipe basée au sein de ses bureaux de Paris et Lyon. Le cabinet assiste de nombreuses PME, ainsi que plusieurs grands groupes industriels, des fonds d’investissement et des investisseurs individuels. Il offre une large gamme d’expertises couvrant les conflits d’actionnaires, le contentieux financier, ainsi que les litiges commerciaux et la responsabilité des produits. L’équipe gère actuellement plusieurs contentieux sensibles en matière de concurrence déloyale et des conflits d’actionnaires. Thomas Amico  est particulièrement recommandé. Stéphane Perrin  est également très active au sein de l’équipe.

Responsables de la pratique:

Thomas Amico; Alexis Chabert; Pierre-Marie durade-replat; Stéphane Perrin

Les références

“Une équipe compétente, réactive et connaissant parfaitement ses dossiers.”

« Expertise et réactivité »,

« Efficacité et ingéniosité. »

Principaux clients

Patrick Bardinon

Principaux dossiers

  • Représentation de Patrick Bardinon dans de multiples litiges relatifs à la succession de son père, Pierre Bardinon, constitué d’une collection de Ferrari Sport Cars.

Résolution des litiges > Résolution des litiges: Droit pénal des affaires Tier 4

Delsol Avocats défend régulièrement des personnes physiques, notamment de hauts dirigeants et des élus, visés notamment par des accusations de corruption, de favoritisme ou de fraude fiscale. Le cabinet est impliqué dans plusieurs affaires instruites par le PNF. Il assiste aussi des particuliers ou des entreprises victimes de délits (abus de confiance, abus de biens sociaux, cybercriminalité).  Thomas AMICO   est recommandé.

Responsables de la pratique:

Thomas Amico; Alexis Chabert

Les références

“La combinaison d’une expertise technique juridique et d’une parfaite connaissance des questions de procédure couplée à un sens aigu des affaires permet à l’équipe de trouver les solutions les plus efficaces.”

« Thomas Amico est très réactif. Il possède une connaissance exceptionnelle du droit ainsi qu’un réseau et des relations inégalés avec les juges et les procureurs. Il faut également noter sa discrétion exceptionnelle. ‘

« Les avocats parlent couramment l’anglais et fournissent d’excellents conseils en temps opportun. Ils sont bien informés.

« Thomas Amico est exceptionnel en matière de travail en col blanc et de conseils généraux en matière de litiges. Calme en cas de crise et doté d’une superbe connaissance de la procédure pénale et du fonctionnement des tribunaux.

‘Une équipe soudée et multidisciplinaire qui permet de leur confier des dossiers complexes. ‘

“Thomas Amico est devenu un acteur majeur du droit pénal international en France.”

‘Disponible, à l’écoute, très technique et orienté vers la résolution des problèmes des clients.’

« Très efficace, anticipant et fournissant une solution de manière rapide. »

Principaux clients

Abdullah Al Malki

Aymeri de Montesquiou

Pierre-Henry LEROY

Xavier KEMLIN

Principaux dossiers

  • A conseillé Abdullah AL MALKI dans ses batailles avec l’État qatari.
  • Conseil d’Aymeri de MONTESQUIOU dans une affaire de trafic d’influence.
  • Conseil de Pierre-Henry LEROY & Xavier KEMLIN dans le cadre de leur plainte pénale contre le groupe de distribution CASINO et son PDG.

Paris > Droit fiscal Tier 5

Delsol Avocats assiste des entreprises et une clientèle privée en matière de fiscalité transactionnelle, de management-package, de prix de transfert et de fiscalité R&D et IP box. La pratique est codirigée par Julien MonsenegoFrédéric Subra , Jean-François Defudes et Mathieu Le Tacon  .

Responsables de la pratique:

Jean-François Defudes; Mathieu Le Tacon; Julien Monsenego; Frédéric Subra

Les références

‘disponibilité et expertise’

« Ils sont très attentifs, très rassurants et très professionnels. ils se mettent à notre niveau et répondent de manière simple à des questions très compliquées. Je les recommande à 100% à mon entourage. Ils ont répondu à tous les domaines dont j’avais besoin.

‘Benoit Boussier : excellent sur les questions immobilières. vraiment très bon Mathieu Letacon. très bon chef d’orchestre. Quand j’ai un problème il est là pour m’orienter vers un spécialiste spécialisé en la matière. ‘

Principaux clients

BNP Développement

Boostheat

Capelia

Comptoir Rhodanien

Dimotrans

France Nucléaire

Garibaldi Participations

Holnest

Maped

Warner Music

Zalando

Siparex

Principaux dossiers

  • Conseil de HOLNEST dans le cadre de la vente de l’Olympique Lyonnais à Eagle Football Holdings LLC.
  • Conseil des vendeurs de Njuko dans le cadre de son acquisition par l’équipementier japonais ASICS.
  • Advised France Nucléaire, BNP Développement and Garibaldi Participations in the context of a MBO over F2A.

Paris > Fusions-acquisitions Tier 5

Delsol Avocats assiste principalement des PME dont plusieurs groupes français majeurs. L’équipe du cabinet, basée à Lyon et Paris, est excellente pour la réalisation d’opérations de petite dimension et peut aussi traiter des dossiers complexes et internationaux. La pratique couvre de nombreux secteurs industriels dont le sport, les TMT et la santé. Le cabinet s’est récemment illustré par son implication dans une opération emblématique menée dans le domaine du football professionnel.  Henri-Louis DelsolEmmanuel Kaeppelin et Philippe Malikian  sont particulièrement recommandés.

Responsables de la pratique:

Séverine Bravard; Henri-Louis Delsol; Philippe Dumez; Pierre Gougé; Emmanuel Kaeppelin; Philippe Malikian; Raphaël Ory

Les références

« Innovant et disponible. »

“Henri-Louis Delsol : disponible, trouve toujours une solution.”

“Une réactivité, une équipe bien dimensionnée qui sait répondre aux urgences.”

“Henri-Louis Delsol : une implication et une disponibilité sans faille.”

‘Professionnalisme, conseils avisés.’

‘Réponses précises, professionnalisme, écoute des clients.’

« Excellence technique et services sur mesure. »

‘Grand professionnalisme, grande réactivité. Grandes compétences en négociation.

Principaux clients

Admedia Group

Aeroprotec

BMG

Cap Vert

CDC (Banque des territoires)

Comptoir Rhodanien

Copas Systemes

Databank

Holnest

La Poste Immo

Maped

Neoma business school

Neyco

Njuko

Valgo

Principaux dossiers

  • Conseil de DataBank dans le cadre de l’acquisition par Etix Everywhere de cinq de ses centres de données.
  • Conseil de Holnest dans le cadre de la vente du club de football français de l’Olympique Lyonnais à Eagle Football Holdings LLC.
  • Conseil de Framatome dans le cadre de l’acquisition de Cyberwatch.

Acteur national du droit, DELSOL Avocats est une société d’avocats dédiée aux multiples facettes de la vie des affaires.

Le cabinet : DELSOL Avocats assiste, conseille et défend une clientèle diversifiée composée notamment d’entreprises commerciales, industrielles et de services, de dirigeants d’entreprises, d’institutions financières, d’organisations non lucratives, de mutuelles, de collectivités publiques.

Avec une volonté constante de disponibilité, DELSOL Avocats offre un service personnalisé couvrant l’ensemble des besoins juridiques et judiciaires de ses clients, dans leurs aspects nationaux et internationaux. DELSOL Avocats est membre des réseaux PARLEX et TELFA.

 

Department Name Email Telephone
Contentieux Thomas AMICO tamico@delsolavocats.com + 33 1 53 70 69 69
Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social Alexis BECQUART abecquart@delsolavocats.com +33 1 53 70 69 69
Données Personnelles Jeanne BOSSI MALAFOSSE jbossimalafosse@delsolavocats.com +33 1 53 70 69 69
Droit immobilier Benoît BOUSSIER bboussier@delsolavocats.com +33 1 53 70 69 69
Fusions-acquisitions - Droit des sociétés Henri-Louis DELSOL hldelsol@delsolavocats.com +33 1 53 70 69 69
Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social Lionel DEVIC ldevic@delsolavocats.com +33 1 53 70 69 69
Fusions-acquisitions - Droit des sociétés Pierre GOUGÉ pgouge@delsolavocats.com +33 1 53 70 69 69
Droit fiscal Mathieu LE TACON mletacon@delsolavocats.com +33 1 53 70 69 69
Fusions-acquisitions - Droit des sociétés Philippe MALIKIAN pmalikian@delsolavocats.com +33 1 53 70 69 69
Sciences du vivant Gaëlle MERLIER gmerlier@delsolavocats.com +33 1 53 70 69 69
Droit social – Protection sociale Anna MILLERET-GODET amilleretgodet@delsolavocats.com +33 1 53 70 69 69
Droit fiscal Julien MONSENEGO jmonsenego@delsolavocats.com +33 1 53 70 69 69
Droit social – Protection sociale Philippe PACOTTE ppacotte@delsolavocats.com +33 1 53 70 69 69
Contentieux des affaires Stéphane PERRIN sperrin@delsolavocats.com +33 1 53 70 69 69
Droit immobilier Nathalie PEYRON npeyron@delsolavocats.com +33 1 53 70 69 69
Concurrence - Distribution Hélène VEY-MORIT hveymorit@delsolavocats.com +33 1 53 70 69 69
Droit immobilier Adrien WILLIOT awilliot@delsolavocats.com +33 1 53 70 69 69
Entreprises en difficulté - Restructurations Manuel WINGERT mwingert@delsolavocats.com +33 1 53 70 69 69
Photo Name Position Profile
Thomas Amico photo Thomas Amico Thomas AMICO est associé co-responsable des départements « Contentieux civil et commercial » et…
Alexis Becquart photo Alexis Becquart Alexis BECQUART est co-responsable du département « Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social »,…
Jeanne Bossi Malafosse photo Jeanne Bossi Malafosse Jeanne BOSSI MALAFOSSE est responsable du département « Données personnelles » et co-responsable du…
Benoît Boussier photo Benoît Boussier Benoît BOUSSIER est co-responsable du département « Droit immobilier », au bureau de PARIS.…
Henri-Louis DELSOL photo Mr Henri-Louis DELSOL Henri-Louis DELSOL est co-responsable du département « Fusions-Acquisitions – Droit des sociétés », et…
Lionel Devic photo Lionel Devic Co-responsable de l’équipe parisienne dédiée aux organismes du secteur non lucratif, Lionel…
Pierre Gougé photo Pierre Gougé Pierre GOUGÉ est associé co-responsable du département « Fusions-Acquisitions – Droit des…
Mathieu Le Tacon photo Mathieu Le Tacon Mathieu LE TACON est co-responsable du département « Droit & fiscalité du patrimoine »,…
Gaëlle MERLIER photo Gaëlle MERLIER Gaëlle MERLIER est co-responsable du département « Sciences du vivant ». Gaëlle intervient aussi…
Philippe Malikian photo Philippe Malikian Philippe MALIKIAN, est associé co-responsable du département « Fusions-Acquisitions – Droit des sociétés ».…
Anna Milleret-Godet photo Anna Milleret-Godet Anna MILLERET-GODET est avocate associée au sein du département « Droit social –…
Julien Monsenego photo Julien Monsenego Julien MONSENEGO est co-responsable du département « Fiscalité des entreprises ». Il conseille des…
Philippe Pacotte photo Philippe Pacotte Philippe PACOTTE est co-responsable du département « Droit social – Protection sociale », au…
Stéphane Perrin photo Stéphane Perrin Stéphane PERRIN est co-responsable des départements « Contentieux civil et commercial », « Concurrence –…
Nathalie Peyron photo Nathalie Peyron Nathalie PEYRON est co-responsable du département immobilier. Elle exerce un rôle de…
Hélène VEY-MORIT photo Hélène VEY-MORIT Hélène VEY-MORIT est avocate associée au sein des départements « Concurrence – Distribution »…
Adrien Williot photo Adrien Williot Adrien WILLIOT est associé co-responsable du département « Droit immobilier ». Adrien…
Manuel Wingert photo Manuel Wingert Manuel WINGERT est avocat associé. Spécialiste des entreprises en difficulté, il intervient au…
Nombre d’associés à Paris : 18
Nombre d’avocats à Paris : 50+
français
anglais
italien
allemand
espagnol
TELFA
The Parlex Group