Delsol Avocats > Paris, France > Profil du cabinet

Delsol Avocats > The Legal 500 Rankings

Paris > Les régions Tier 1

Delsol Avocats est l’un des grands cabinets de la région Rhône-Alpes. Le cabinet offre un large éventail d’expertises, allant des fusions-acquisitions à la propriété intellectuelle, et gère des dossiers de portée nationale et internationale. Le bureau lyonnais est dirigé par Emmanuel Kaeppelin,  dont l’expertise couvre les cessions d'entreprises, les audits d'acquisition et le financement. Séverine Bravard est une spécialiste des fusions-acquisitions, des restructurations d'entreprises et du financement. Delphine Bretagnolle est une experte des procédures collectives, de la négociation collective et des audits des risques. Brice Briel est un spécialiste du droit social et de la protection sociale. Enfin, Delphine Bretagnolle conseille ses clients sur les structures juridiques et fiscales des organismes à but non lucratif.

Secteurs et industries > Santé et sciences de la vie Tier 2

Delsol Avocats abrite une équipe se distinguant par sa «parfaite» maîtrise des enjeux liés au RGPD et aux données de santé. Celle-ci est régulièrement sollicitée pour assurer la mise en place de hubs de données et pour l’obtention d’autorisation CNIL. Le cabinet traite aussi de nombreux litiges en matière de responsabilité des produits et d'essais cliniques. Il conseille aussi des réseaux de biologistes, d'infirmières et de médecins, ainsi que des fonds d’investissement et des entreprises sur la mise en place de ces réseaux. La pratique est dirigée par Jeanne Bossi Malafosse , une avocate « extrêmement compétente » et experte des systèmes d'information de santé. Elle est consultée sur des sujets d'accès aux données de santé à des fins de recherche médicale et sur la nouvelle réglementation concernant le partage des données de santé. Enfin, Gaëlle Merlier gère régulièrement des litiges en responsabilité des produits et traite aussi une large gamme de sujets (inspections des services de santé, investissements dans le secteur des soins de santé, programmes de conformité).

Paris > Construction Tier 3

Delsol Avocats accompagne une clientèle française impliquée dans des chantiers de démolition, de rénovation et de construction, notamment dans les domaines de l’hôtellerie, de l’immobilier de bureaux et de la logistique. L’équipe assiste ses clients dans l’analyse des risques, la négociation contractuelle et la gestion du contentieux. La pratique est codirigée par Benoît Boussier; Nathalie Peyron, qui gère des mandats transactionnels et assure la négociation des contrats connexes; et le spécialiste de la construction et de l’immobilier Adrien Williot.

Private equity > Capital risque et capital développement Tier 3

Delsol Avocats assiste des entreprises à chaque étape de leur développement. La pratique est codirigée par Séverine Bravard ,  Henri-Louis Delsol , Pierre Gougé, Philippe Dumez , Emmanuel Kaeppelin , Philippe Malikian et Raphaël ORY .

Paris > Protection des données personnelles Tier 3

Delsol Avocats abrite une large gamme d'expertises, couvrant la conformité RGPD, les audits de contrôle menés par les autorités de régulation et le traitement des sujets liés au big data et l'IA. La pratique est dirigée par Jeanne Bossi Malafosse , qui est experte sur les questions d’échange et de partage de données de santé. Apolline Lefaure se concentre sur la gestion des problématiques de données dans le secteur des nouvelles technologies.

Paris > Droit social Tier 4

Delsol Avocats abrite un solide effectif et une gamme complète d’expertises, en conseil et en contentieux. La pratique est codirigée par  Delphine Bretagnolle , Philippe Pacotte  ,  Elsa Lederlin Delphine et Brice Briel . A noter, l'arrivée en 2024 d'Anna Milleret-Godet .

Résolution des litiges > Contentieux commercial et de droit des sociétés Tier 4

Delsol Avocats dispose de solides ressources contentieuses à travers une équipe basée au sein de ses bureaux de Paris et Lyon. Le cabinet assiste de nombreuses PME, ainsi que plusieurs grands groupes industriels, des fonds d’investissement et des investisseurs individuels. Il offre une large gamme d’expertises couvrant les conflits d’actionnaires, le contentieux financier, ainsi que les litiges commerciaux et la responsabilité des produits. L’équipe gère actuellement plusieurs contentieux sensibles en matière de concurrence déloyale et des conflits d’actionnaires. Thomas Amico  est particulièrement recommandé. Stéphane Perrin  est également très active au sein de l’équipe.

Résolution des litiges > Résolution des litiges: Droit pénal des affaires Tier 4

Delsol Avocats défend régulièrement des personnes physiques, notamment de hauts dirigeants et des élus, visés notamment par des accusations de corruption, de favoritisme ou de fraude fiscale. Le cabinet est impliqué dans plusieurs affaires instruites par le PNF. Il assiste aussi des particuliers ou des entreprises victimes de délits (abus de confiance, abus de biens sociaux, cybercriminalité).  Thomas AMICO   est recommandé.

Paris > Droit fiscal Tier 5

Delsol Avocats assiste des entreprises et une clientèle privée en matière de fiscalité transactionnelle, de management-package, de prix de transfert et de fiscalité R&D et IP box. La pratique est codirigée par Julien Monsenego, Frédéric Subra , Jean-François Defudes et Mathieu Le Tacon  .

Paris > Fusions-acquisitions Tier 5

Delsol Avocats assiste principalement des PME dont plusieurs groupes français majeurs. L’équipe du cabinet, basée à Lyon et Paris, est excellente pour la réalisation d’opérations de petite dimension et peut aussi traiter des dossiers complexes et internationaux. La pratique couvre de nombreux secteurs industriels dont le sport, les TMT et la santé. Le cabinet s’est récemment illustré par son implication dans une opération emblématique menée dans le domaine du football professionnel.  Henri-Louis Delsol, Emmanuel Kaeppelin et Philippe Malikian  sont particulièrement recommandés.