Spitz Poulle Kannan > Paris, France > Profil du cabinet

Spitz Poulle Kannan
199bis BOULEVARD SAINT-GERMAIN
75007 PARIS
France

Banque et finance > Banque et finance: Regulatory Tier 1

Spitz Poulle Kannan est le seul cabinet d’avocats du marché français dédié au secteur de la régulation financière et du contentieux financier. Le cabinet dispose d’importantes ressources, lui permettant d’assurer une large couverture de produits financiers (dont les dérivés et produits structurés). Il fournit également un accompagnement stratégique à ses clients lors d'opérations corporate et de fusions-acquisitions réalisées dans le domaine des services financiers. La base de clientèle comprend de grandes banques françaises, américaines et allemandes, ainsi que des sociétés de gestion d'actifs et autres entreprises offrant des services financiers (tels que services de paiement ou cartes cadeaux). La pratique est codirigée par  Arut KannanJean-Baptiste Poulle et Nicolas Spitz.  Ils sont secondés par Sandra Kahn (counsel ).

Responsables de la pratique:

Arut Kannan; Jean-Baptiste Poulle; Nicolas Spitz

Autres avocats clés:

Sandra Khan

Les références

‘Disponible et réactif.’

“Très compétent et facile à travailler – conseils pratiques et en temps réel sur les problèmes émergents liés aux services financiers.”

« Une équipe très compétente qui comprend l’environnement réglementaire afin de fournir les meilleurs conseils. »

« Jean-Baptiste Poulle est excellent. Il possède une vaste base de connaissances, est commercial, fournit des conseils accessibles, connaît les pratiques du marché et reçoit des commentaires très positifs de la part des clients. ‘

‘Équipe très réactive et très proactive avec beaucoup d’anticipation des conséquences/risques.’

‘Nicolas Spitz : très bon stratège. Sandra Kahn : très rigoureuse et précise dans ses arguments et ses approches.

‘Compétence, collaboration, anticipation des besoins du client et service bien adapté aux besoins.’

‘Des conseils toujours fiables et une relation solide avec l’équipe.’

Principaux clients

Deutsche Bank

Euroclear

Ripple

Edmond de Rothschild

BNP Paribas

UniCredit

Morgan Stanley

Natixis

Groupe BPCE

Total Energies

La Banque Postale

Crédit Mutuel Arkéa

Crédit Agricole

MUFG Bank

Siemens Financial Services

Itau Unibanco

Proparco

Groupe Exane

Crypto.com

Alipay

Bytedance

Tencent

Government Investment Corporation (Singapore)

SMBC

Uber

Temasek Holdings

Principaux dossiers

  • Conseil de la Société Générale sur les aspects réglementaires de son projet de joint-venture avec Alliance Bernstein.
  • Conseil du Bundesverband Deutscher Banken sur un avis juridique portant sur l’applicabilité des dispositions de résiliation-compensation de la documentation sur les dérivés publiée par la Fédération Bancaire Française.
  • Conseil de SoftBank Group et du groupe Hedosophia sur les aspects réglementaires de leur acquisition des actions et des droits de vote de PrimaryBid Limited.

 

Entièrement dédié aux pratiques regulatory et compliance, le cabinet Spitz Poulle Kannan dispose de l’une des équipes d’avocats les plus importantes dans ce domaine en France et en Europe. Dirigé par trois associés reconnus pour l’excellence de leur expertise -Arut Kannan, Jean-Baptiste Poulle et Nicolas Spitz- le cabinet intervient sur des dossiers complexes pour le compte d’institutions financières de dimension internationale (entreprises d’investissement, banques, entreprises d’assurance…) et de grands corporates.

CONSEIL

Regulatory (Services financiers) :

• En matière bancaire et financière, notre cabinet intervient sur les problématiques d’agréments, de notifications et d’obligations déclaratives, ainsi que de changement de contrôle. Nous traitons également les aspects règlementaires particuliers tels que ceux liés aux questions prudentielles, aux activités de post marché ou encore aux services de paiement, etc. Notre cabinet dispose aussi d’une forte expertise sur les sujets relatifs à la commercialisation de produits bancaires, financiers ou assuranciels.

• Notre équipe accompagne également de manière régulière des clients dans le cadre de la structuration et la négociation. d’opérations sur les marchés financiers (dérivées et opérations structurées).

• Nous effectuons en outre des due diligence réglementaires dans le cadre d’opérations M&A.

Compliance : Le cabinet accompagne régulièrement ses clients dans le cadre de la mise en conformité de leur organisation et de leurs activités avec les nouvelles règlementations applicables, notamment en matière de lutte contre la corruption, de lutte contre le blanchiment d’argent, de sanctions internationales et de contrôle des exportations. Notre équipe dispose ainsi d’une grande expertise dans l’élaboration et la mise en œuvre de programmes de conformité adaptés à l’activité et au profil de risque de l’entreprise.

CONTENTIEUX

Regulatory (Services financiers) : Les avocats du cabinet ont une solide expérience en matière contentieuse et précontentieuse. Ils accompagnent les clients dans la gestion du risque réglementaire lors de contrôles ou d’enquêtes des régulateurs (AMF, ACPR, BCE). Ils interviennent également devant les juridictions civiles.

Le cabinet dispose d’une expertise particulière en matière d’abus de marché, de « mis-selling » de produits financiers.

Compliance : Notre cabinet assiste ses clients sur toutes les problématiques liées à la conformité (lutte contre le blanchiment, lutte contre la corruption, sanctions internationales), que ce soit dans le cadre d’audits préventifs ou bien lors de procédures disciplinaires devant les autorités (AMF, ACPR, AFA) en cas de manquements aux règles d’organisation et de bonne conduite.

AFFAIRES PUBLIQUES

Nous proposons à nos clients de les conseiller dans le cadre des réformes en cours et de les aider à anticiper les réformes à venir. À cette fin, notre cabinet suit attentivement toutes les initiatives législatives ou les sujets de préoccupation du régulateur. Le cas échéant, nous rédigeons des notes à l’attention des autorités afin de les informer des préoccupations des acteurs de marché et de leur indiquer des pistes de réforme. Le cabinet participe en outre à l’animation de la place de Paris en intervenant auprès des associations professionnelles.

Le cabinet entretient des relations étroites avec des cabinets d’avocats internationaux disposant d’une expertise en droit des services financiers (Regulatory & Compliance) dans leur pays, ce qui nous permet de collaborer pour répondre aux problématiques transfrontalières de nos clients respectifs dans les meilleures conditions. Par ailleurs, notre cabinet a ouvert en février 2019 un bureau à Francfort, afin de proposer à nos banques clientes implantées dans l’Union Européenne un point de contact unique avec la BCE.

 

Department Name Email Telephone
Assurance
Bancaire (commercialisation, services de paiement…)
Contentieux disciplinaire (acPR, amF, BcE)
Dérivés
Fusions & acquisitions / agréments
Gestion d’actifs
Marchés financiers
Post marché
Services d’investissement
Contentieux disciplinaire (aFa)
Lutte contre la corruption
AmL-cFT
Sanctions internationales
Nombre d’associés : 3
Nombre d’avocats : 13
Personnes à contacter : Arut Kannan
Personnes à contacter : Jean-Baptiste Poulle
Personnes à contacter : Nicolas Spitz
Autre bureau : Frankfurt