Clyde & Co LLP couvre une gamme complète de problématiques juridiques en conseil et en contentieux (droit des sociétés, réglementation, droit bancaire et financier) et dispose en particulier d’une expertise de premier plan en matière d'assurance responsabilité civile. L’équipe, qui est « compétente pour traiter des questions à dimension nationale comme internationale », traite également des sujets ESG, de décarbonation et d’aides d'État. Grégory Laville de la Plaigne est recommandé pour sa large expérience, notamment en matière de réglementation et de gestion des litiges. Il dirige l'équipe aux côtés de Fabrice Pradon, un avocat «efficace » dont les compétences recouvrent notamment les questions de réclamations passagers et marchandises.
Aviation in Paris
Clyde & Co LLP
Responsables de la pratique:
Fabrice Pradon; Grégory Laville de la Plaigne
Les références
“Fabrice Pardon : efficace, pragmatique.”
“L’équipe comprend bien notre activité et est en mesure de rechercher et de fournir des conseils sur certains détails importants qui ne sont pas immédiatement apparents.”
« Une expertise reconnue sur les dossiers nationaux et internationaux. Clyde & Co est sans conteste la plus grande entreprise aéronautique en France. Son réseau international lui permet de répondre efficacement aux demandes de clients ayant une pratique internationale.
Principaux clients
Aer Lingus
Air Algérie
Air Canada
Air France
Air Senegal
Allianz Global Corporate & Specialty
Axa XL
Chubb
Finnair
JetBlue
La Réunion Aérienne
Royal Air Maroc
Transavia
Thai Airways International
Wizz Air
Principaux dossiers
- Représentation d’Air France, d’AXA Corporate Solutions et de leurs assureurs dans le cadre de litiges devant les tribunaux civils et pénaux et d’arbitrages dans des affaires liées au crash de l’AF447.
- Représentation d’une compagnie aérienne du Moyen-Orient dans le cadre d’un litige contre un constructeur aéronautique.
- Conseil d’une compagnie aérienne non européenne dans le cadre de son implantation dans l’UE et en France sous plusieurs angles, notamment en matière de réglementation, de droit des sociétés et de protection des consommateurs, ainsi que des contrats commerciaux.
DLA Piper
DLA Piper gère un large éventail de questions liées au secteur de l'aviation : réclamations passagers, protection des données, opérations transactionnelles, réglementation. Le portefeuille de clientèle du cabinet comprend de grandes compagnies aériennes, des constructeurs, ainsi que des aéroports, des prestataires de services, de nombreux assureurs et des collectivités locales. L'équipe parisienne est codirigée par Vonnick Le Guillou ; qui gère régulièrement des dossiers en responsabilité ; le spécialiste des sujets commerciaux Grégory Tulquois et l’avocat expert dans le domaine informatique Stéphane Lemarchand .
Responsables de la pratique:
Vonnick Le Guillou; Gregory Tulquois; Stéphane Lemarchand
Les références
« Une palette de talents alliant connaissance du marché et des technologies aéronautiques et pratique approfondie des instruments juridiques associés. Une capacité à avoir une approche transversale et innovante des problématiques juridiques du monde de l’aéronautique.
» Stéphan Lemarchand pour la pratique du droit des technologies appliqué à l’aéronautique. Grégory Tulquois pour les aspects transactionnels et la structuration des relations commerciales sur le terrain. Vonnick Le Guillou pour sa connaissance et sa pratique de la responsabilité du fait des produits et des problématiques associées.’
« L’équipe possède une grande expertise dans le domaine aéronautique et connaît suffisamment le secteur pour apporter un éclairage pertinent ainsi qu’un retour d’expérience tiré de sa richesse d’expérience. Les rendus sont toujours de grande qualité et conformes aux attentes.
Principaux clients
Air Moorea
Airbus SAS
Airbus Helicopters
Allianz GCS
AXA XL
ATR
ESSP
La Réunion Aérienne
Aura Aero
HFW
HFW est spécialisé dans la gestion des dossiers transactionnels, réglementaires et contentieux touchant au secteur de l'aviation. Le cabinet représente régulièrement des clients dans des affaires transfrontalières, notamment en lien avec le marché africain. Ses expertises en matière d'aides d'état, de financement et de droit de la concurrence sont également reconnues. L’équipe est codirigée par Pierre Frühling (Paris/Bruxelles) qui assiste des compagnies aériennes et des assureurs en conseil et contentieux ; et Jean-Baptiste Charles . Alix d'Arjuzon gère une large gamme de problématiques, et notamment des questions environnementales.
Responsables de la pratique:
Pierre Frühling; Jean-Baptiste Charles
Autres avocats clés:
Alix d’Arjuzon
Principaux clients
Aeromexico
AIG (UK)
Air Corsica
Aircalin
Allianz AGCS
All Nippon Airways
Arkia Israeli Airlines
AXA XL
Azul
Blade Urban Air Mobility
Camair Cameroun Airlines
Cargo Air
Cathay Pacific
Channel Jets
CMA CGM
Corsair
Croatia Airlines
Delta Air Lines
Delvag
El Al
Global Aerospace
Goshawk (SMBC)
Hi Fly
Jung Skies Croatia
KLM Royal Dutch Airlines
Korean Air
La Réunion Aérienne
Madagascar Airlines
Mont Blanc Hélicoptères/HBG Group
Latam
Saudia
Sirius Aviation Capital
Swissport
Vietnam Airlines
Wizz Air
Principaux dossiers
- Conseil d’Air Corsica dans le cadre de son offre avec Air France pour les liaisons OSP 2024-2028 entre la Corse et le territoire français métropolitain.
- Défense d’un fournisseur international de produits et d’équipements dans le cadre d’une procédure judiciaire (lancée par les proches de passagers décédés) devant les tribunaux français dans le cadre du crash d’un avion.
- Conseil de la compagnie aérienne brésilienne Azul dans le cadre du lancement d’opérations en France.
Clifford Chance
La pratique parisienne de Clifford Chance , dans les domaines de la défense et de l'aéronautique, s’appuie sur le réseau mondial du cabinet. L’équipe traite des dossiers de dimension nationale et internationale, touchant à des problématiques variées (allant du transactionnel aux sujets de conformité, de cybersécurité et au contentieux). Dessislava Savova est une experte des contrats industriels et de partenariats stratégiques, ainsi que des sujets technologiques. Thomas Baudesson traite des sujets de conformité, d’enquêtes et de droit pénal des affaires, tandis que Fabrice Cohen est un spécialiste du droit boursier et des opérations de fusions-acquisitions.
Responsables de la pratique:
Dessislava Savova; Thomas Baudesson; Fabrice Cohen
Autres avocats clés:
Alexander Kennedy; Simon Greenberg
Les références
‘Professionnalisme, disponibilité, accompagnement.’
‘Dessislava Savova – vision stratégique, approche holistique des dossiers et de la disponibilité.’
“Alexander Kennedy – finesse d’esprit, expertise et probité.”
Principaux clients
Air France
Airbus Defence and Space
Airbus Helicopters
Airbus SE
ArianeGroup
Nordic Aviation Capital
Principaux dossiers
- Assistance d’Airbus dans le cadre d’une enquête transfrontalière impliquant le Parquet National Financier français, le Serious Fraud Office du Royaume-Uni, le ministère américain de la Justice et le département d’État américain.
- Accompagnement d’Airbus Defence and Space dans le cadre d’un projet impliquant la conclusion d’un accord, avec l’Agence Polonaise de l’Armement, pour la fourniture de deux satellites d’observation de la Terre et des services associés.
- Conseil d’Airbus, Safran et TAC dans le cadre de la notification à la Commission européenne, au SAMR chinois et aux autorités IDE de leur acquisition d’Aubert & Duval.
Kennedys
Kennedys est un grand spécialiste du contentieux d'assurance, capable de traiter une grande variété de litiges (responsabilité des produits, réclamations cargo), souvent de dimension internationale. Aurélia Cadain est le conseil de grandes compagnies d’assurance, de leurs assurés et de transporteurs pour la gestion de sujets en responsabilité des transporteurs. Nicolas Bouckaert est très actif en matière de responsabilité des produits aéronautiques. Il gère aussi le contentieux commercial et intervient dans le secteur de la défense.
Responsables de la pratique:
Aurélia Cadain; Nicolas Bouckaert
Signature Litigation AARPI
Signature Litigation AARPI est recommandé pour la gestion des litiges touchant le secteur aérien. Le cabinet représente notamment des constructeurs et des assureurs. Thomas Rouhette est l’associé de référence au sein du cabinet de par sa grande expérience dans le traitement des affaires en responsabilité des produits et les litiges commerciaux, souvent de dimension internationale. Ela Barda (qui a été promue counsel en juillet 2023) gère des litiges internationaux et des procédures d’exequatur.
Responsables de la pratique:
Thomas Rouhette
Autres avocats clés:
Claire Massiera; Ela Barda; Solène Poitrinal
Les références
“Thomas Rouhette : un avocat maîtrisant les questions juridiques à dimension stratégique.”
Principaux clients
Allianz Global Corporate & Specialty
The Boeing Company
Continental Technologies Aerospace
Daher Aerospace
GE Aviation
Global Aerospace
Honeywell Aerospace
Jeppesen
Principaux dossiers
- Nous avons assisté The Boeing Company dans le cadre de ses litiges aéronautiques français et de ses questions réglementaires.
- Nous avons assisté Continental Aerospace Technologies dans le cadre de ses litiges aéronautiques français.
- Assistance apportée à Honeywell Aerospace dans le cadre de ses litiges aéronautiques français.
Courrégé-Foreman
Courrégé-Foreman accompagne ses clients dans la gestion d’affaires civiles et pénales, et notamment de contentieux réglementaires, environnementaux et de responsabilité des produits. Mauricia Courrégé et Simon Foreman , qui codirigent la pratique, et Aurélie Girault sont des spécialistes du contentieux, disposant d’un grand savoir-faire dans le domaine aérien.
Responsables de la pratique:
Mauricia Courrégé; Simon Foreman
Autres avocats clés:
Aurélie Girault
Les références
« Équipe très efficace et connaissant bien l’industrie. »
‘Cabinet boutique français axé sur le droit pénal, avec une expertise particulière en matière de responsabilité du fait des produits aéronautiques.’
‘Simon Foreman : très bon avocat, très bonne connaissance de l’industrie aéronautique.’
Principaux clients
Safran Group
Aéroports de Paris
Global Aerospace Inc
La Reunion Aérienne
DGAC
Principaux dossiers
- Nous avons assisté Safran dans le cadre des procédures engagées devant le tribunal de grande instance de Paris par les familles des victimes du crash du vol Aeroflot 1492 à Moscou le 5 mai 2019.
Leno Avocats
Leno Avocats dispose d’une «grande connaissance du secteur aéronautique ». La boutique, qui est spécialisée dans le domaine, couvre une large gamme de problématiques : réglementation, droit commercial, droit de la concurrence, droit de l'informatique, protection des données, responsabilité et assurances. Le cabinet est codirigé par les deux cofondatrices Béatrice Fleuris et Laura Dubois , qui possèdent une grande expérience dans la gestion de procédures d'enquêtes et de litiges.
Responsables de la pratique:
Beatrice Fleuris; Laura Dubois
Les références
‘ Qualité du système, connaissance du secteur d’activité et de l’environnement juridique complexe dans lequel notre société évolue, échange constructif et efficace, respect du planning/information et suivi des dossiers.’
Principaux clients
Dedienne Aerospace
DMJG Holdings
La Réunion Aérienne
Global Aerospace
ERGO Versicherung AG
Club Mediterranée
Axa XL
Lloyd’s of London
Union des Aéroports Français
Allianz Global Corporate & Specialty
Generali
Aerotec
WTW Global Aerospace
Derichebourg Aeronautics Services
BackMarket
Jihlavan
Principaux dossiers
- Conseil apporté à GLOBAL AEROSPACE – Union des Aéroports Français et à ses assureurs responsabilité civile concernant des événements où l’aéroport pourrait être exposé à une responsabilité civile et pénale.
- Nous avons assisté Allianz Global Corporate & Specialty SE dans le cadre d’une enquête ordonnée par le tribunal suite à la chute d’un moteur d’avion pendant le transport.
- Nous avons assisté Generali dans le cadre d’un recours en recours suite à une perte de masques chirurgicaux dans le transport aérien pendant la crise du covid.