A&O Shearman possède une expertise de premier plan dans le traitement des grands dossiers de brevets, souvent présentant une forte composante internationale. L’expertise du cabinet est particulièrement reconnue dans les secteurs des sciences de la vie et des technologies, où l’équipe gère notamment des dossiers portant sur les brevets essentiels à une norme (BEN/SEP) ou des licences FRAND, et des procédures en contrefaçon. L’équipe assiste aussi ses clients sur la gestion des aspects de propriété industrielle liés à des opérations de fusions-acquisitions. La pratique est codirigée par : Laëtitia Bénard, qui est un nom incontournable dans le secteur des sciences de la vie ; David Por qui est recommandé pour les dossiers touchant aux télécoms ; et Charles Truffeau, qui a été promu associé en mai 2023. Se distinguent également : Elise Romelly qui traite des contentieux de brevets français et paneuropéens ; et Cyril Riffaud qui assiste des groupes technologiques en contentieux de brevets.
Brevets in Paris
A&O Shearman
Responsables de la pratique:
Laëtitia Bénard; David Por; Charles Tuffreau
Autres avocats clés:
Elise Romelly; Cyril Riffaud
Les références
« Équipe diversifiée. »
« David Por et Cyril Riffaud : bons à l’écoute des clients, anticipent les besoins et ont une bonne compréhension des dossiers. En plus, ils sont sympathiques.
Principaux clients
MGI
Nokia/ Oppo
Air Liquide
Principaux dossiers
- Défense d’une entreprise pharmaceutique et de soins de santé d’envergure mondiale dans le cadre d’une affaire de certificat complémentaire de protection (RCP) concernant le médicament du client destiné au traitement du diabète.
- Représentation d’une société pharmaceutique et de soins de santé mondiale dans le cadre d’une procédure d’injonction préliminaire contre plusieurs sociétés de génériques, sur la base d’un brevet couvrant l’un des produits du client pour le traitement de la sclérose en plaques.
- Représentation d’une société multinationale de technologie dans le cadre d’une procédure en contrefaçon de brevet intentée par un particulier contre Android.
August Debouzy
La pratique de brevets d’ August Debouzy est codirigée par le trio suivant : François Pochart, qui expert dans les domaines de la santé, des sciences de la vie et de la chimie ; Grégoire Desrousseaux; qui est un spécialiste des dossiers FRAND et du contentieux ; et Lionel Martin. L’équipe assiste une clientèle française et internationale sur la gestion du contentieux et d’actions en contrefaçon portant sur des dossiers FRAND et pharmaceutiques. Elle gère aussi des problématiques contractuelles, de licences et d’enregistrement de brevets, et conduit des analyses et des évaluations des droits et de la liberté d’exploitation. Le cabinet intervient devant les tribunaux français et internationaux, dont la Juridiction unifiée du brevet (JUB).
Responsables de la pratique:
Grégoire Desrousseaux; François Pochart; Lionel Martin
Autres avocats clés:
Pierre-Olivier Ally; Abdelaziz Khatab
Les références
“August Debouzy est unique dans la mesure où de nombreux conseils en brevets collaborent avec des avocats, ce qui permet d’organiser une équipe capable de traiter à un très haut niveau des sujets aussi bien techniques que juridiques.”
“L’équipe est toujours enthousiaste et créative dans l’élaboration d’arguments et peut adopter une approche très pratique basée sur sa riche expérience et ses observations calmes de l’autre partie et des juges, ce qui augmente évidemment les chances de succès.”
« L’enthousiasme, la créativité et la riche expérience de Grégoire Desrousseaux constituent l’épine dorsale de l’équipe brevets du cabinet.
« AD est clairement l’une des meilleures équipes brevets en France. Leur combinaison de connaissances techniques et juridiques est exceptionnelle et garantit les meilleurs résultats possibles pour le client. Leur compréhension du domaine des brevets français et européens, en pratique et en théorie, est étonnante : cela leur permet de proposer à leurs clients des stratégies juridiques innovantes.
« L’équipe des brevets est exceptionnellement professionnelle. Ils pratiquent le litige en matière de brevets au plus haut niveau : toujours ponctuels et extrêmement réactifs, attentifs aux activités et aux besoins du client, et toujours prêts à discuter avec le client des différentes options disponibles. Il s’agit clairement d’une équipe de niveau 1 en matière de litiges en matière de brevets.
« Grégoire Desrousseaux est un plaideur extrêmement expérimenté, qui ne renonce jamais à trouver une solution ou une argumentation adaptée en faveur de son client. Avec Grégoire à vos côtés, vous avez fait le meilleur choix.
« Excellentes expériences et connaissances, et ils donnent de bons conseils commerciaux et stratégiques. »
« Grégoire est un véritable juriste en droit des brevets. Sa connaissance approfondie du droit et sa compréhension approfondie des questions juridiques complexes sont véritablement louables. J’ai toujours été impressionné par sa capacité à résoudre facilement des problèmes juridiques complexes.
Principaux clients
Thales
Suzuki
CpK Interior Products
Foubert Papiers Plastiques
K-Fee System Gmbh (Kruger group)
Nipro
Saint Gobain Isover
Altirnao Inc
Bricard
Xiaomi
Nokia
Alcon
Anthogyr
B. Braum
Brahms
CNRS
Disphar (Nordic Pharma Group)
Epsilon composite
Essilor
Fresenius kabi
HCT Packaging
Hewlett Packard
I.Ceram
Insulet
Laboratoires Majorelle
LFB
L’Oréal
Medtronic
Novasep
Nuvamind
Suez
Teva
TotalEnergies
Verescence
Stryker
Xiaomi
Principaux dossiers
- Représentation de Centripetal dans une action en contrefaçon de brevet.
- Représentation d’Insulet contre Medtrum dans une affaire de contrefaçon de brevet.
Bird & Bird
Bird & Bird traite un large éventail de problématiques de droit des brevets, en conseil et en contentieux. L’équipe spécialiste des brevets représente régulièrement de grands clients dans des contentieux d’envergures nationale et internationale. La pratique est codirigée par l’experte en contentieux de brevets Anne-Charlotte Le Bihan et Géraldine Arbant. Yves Bizollon représente des entreprises spécialisées dans les secteurs de l'alimentation, de l'énergie, de la défense et de l'automobile dans des contentieux complexes de droit des brevets, quand Laurent Labatte traite des litiges dans les domaines techniques. A noter, l'arrivée en juillet 2023 de Thierry Lautier .
Responsables de la pratique:
Anne-Charlotte Le Bihan; Géraldine Arbant
Autres avocats clés:
Thierry Lautier; Yves Bizollon; Laurent Labatte
Les références
« Une équipe solide avec une grande compréhension de la technologie, a répondu aux estimations/attentes de facturation, excellente en communication. »
« Excellent pour communiquer les enjeux et la stratégie d’une affaire, en particulier entre des avocats de plusieurs pays . »
“L’équipe est bien organisée, travaille rapidement et efficacement et respecte les délais, en accordant l’attention voulue et en respectant les horaires .”
«Thierry Lautier possède une excellente capacité à analyser de grandes quantités d’informations et à tirer des conclusions logiques et argumentées, ainsi que de bonnes capacités de communication. Travailler sur des sujets complexes avec précision et souci du détail.
« Thierry possède une vaste expertise qui fait de lui un guichet unique pour les questions à forte intensité de propriété intellectuelle et de brevets, y compris les négociations commerciales. Thierry est très responsable sur toutes les questions dont il est en charge et l’équipe est innovante dans sa façon de travailler.
Principaux clients
Edwards Lifesciences
Honeywell
Nexans
Microsoft
Broadcom
Zodiac
Lesaffre
Minakem
Baxter
Allergan (Abbvie)
Keboda
Nestlé
Dexcom
Akwel
Leko Labs
Principaux dossiers
- Représentation de Dexcom dans le cadre d’une action en contrefaçon de brevet lancée contre Abbott.
- Représentation de Zodiac dans une procédure en contrefaçon de brevet lancée contre son concurrent chinois Wybotics.
- Représentation d’Edwards Life Sciences dans le cadre de trois actions en contrefaçon de brevet contre la société indienne Meril et son distributeur français.
Casalonga
La pratique de Casalonga est organisée en deux pôles distincts. L’un est dédié au conseil et à la protection des brevets, codirigé par Olivier Delprat et Jean-Baptiste Lecoeur et les mandataires agréés près l’OEB Virginie Martin-Charbonneau et Francis Zapalowicz. L’autre est consacré à la gestion du contentieux de brevets et emmené par Arnaud Casalonga, Caroline Casalogna, et Marianne Gabriel. Le cabinet est actif dans les secteurs de l'électronique, de la chimie, de la cosmétique, de la pharmacie, des sciences de la vie et de la mécanique. Il peut gérer une large gamme de problématiques liées aux brevets. L’équipe collabore régulièrement avec des homologies espagnols et allemands, notamment pour la gestion des dossiers FRAND, de dépôts de brevets français et européens, et des procédures en validité ou en contrefaçon.
Responsables de la pratique:
Arnaud Casalonga; Caroline Casalonga; Olivier Delprat; Marianne Gabriel; Jean-Baptiste Lecoeur; Virginie Martin-Charbonneau; Francis Zapalowicz
Autres avocats clés:
Floriane Codevelle; Gwennhaël Le Roy; Julien Thon; Pascaline Vincent; Patricia Ledrut; Aurélien Tourteau; Chloé Chircop
Les références
« Casalonga possède une réelle connaissance en matière de propriété intellectuelle et industrielle. Leurs compétences sont multiples et leurs conseils nous permettent de construire une véritable stratégie industrielle et internationale.
“Pascaline Vincent et Marianne Gabriel sont des avocates exceptionnelles pour la rédaction de contrats et la défense de la propriété intellectuelle.”
« L’équipe connaît très bien le droit des brevets. Disposer, au sein d’un même cabinet, à la fois de bons juristes et des CPI possédant de très bonnes capacités d’analyse technique, permet de traiter pleinement les dossiers contentieux des brevets, avec une très bonne efficacité et pertinence.
‘Marianne Gabriel : Capable de traiter des dossiers contentieux complexes d’un point de vue procédural. Les développements qu’elle a apportés aux conclusions ont été décisifs. Pascaline Vincent : Très bonne capacité de coordination, très pédagogique avec le client. Francis Zapalowicz : Très bonnes compétences en analyse technique (domaine : télécommunications).’
« Excellente pratique ! Excellente équipe, compétente et réactive.
« Équipe très compétente et proactive . »
« Marianne Gabriel est l’une des meilleures avocates plaidantes en brevets en France. »
Principaux clients
Adeo Group
Algothérapeutix
Arkema
Auchan
Baker Hughes
BBG Sistemas
Biogaran
BNIC (National Interprofessional Office of Cognac)
COFINAIR Group (Jacir)
Diam Bouchage (OENEO Group)
Dianafood
Elis
Etandex (SPPM)
Ethnodyne
Eurecat
Fayat Group
Flowbird
GE Renewable Energy & GE Healthcare
Hisense
Hyline Building Systems France SAS
Implantica Marketing Limited
Innov’Action
JCR (Ekoï)
Jean Chéreau SAS
L’Oréal
MCPP
Michelin
MSI France
Ortho Partner
Renault
Rio Tinto
Safran
Sagemcom
Servier – Les Laboratoires Servier France
SKF (Svenska KullagerFabriken)
Solvay
STMicroelectronics
Teréga
Terumo
Thalgo Group (Perron Rigot)
TotalEnergies
Université de Genève
Vallourec
Villard Médical
WAFF
Zentiva
Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.
Codirigée par Raphaëlle Dequiré-Portier, Jean-Hyacinthe de Mitry et Emmanuel Larere, la pratique de brevets de Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. est réputée pour son excellente expertise en matière de contentieux de brevets. Le cabinet représente régulièrement ses clients devant les tribunaux européens et anglais, notamment dans des procédures en contrefaçon, en opposition, en révocation ou portant sur des CPS. A noter, le cabinet a noué une alliance stratégique avec le conseil en propriété industrielle Regimbeau en 2023. Le cabinet est également actif en conseil, auprès de groupes pharmaceutiques, médicaux et de télécoms, notamment pour la rédaction et la négociation d'accords de propriété industrielle ou de transfert de technologies. L’équipe comprend aussi Marie-Ange Pozzo di Borgo (counsel).
Responsables de la pratique:
Raphaëlle Dequiré-Portier; Emmanuel Larere; Jean-Hyacinthe de Mitry
Autres avocats clés:
Marie-Ange Pozzo di Borgo
Les références
‘Équipe de grande qualité. D’excellents défenseurs. Minutieux dans leur examen des cas et créatifs dans le développement de leurs arguments.
Principaux clients
Amgen
Boeringher Ingelheim
C.F.E.B. Sisley
Thomson Licensing
Vantiva
Agri Advanced Technologies
BMS
Celltrion
EDF
Heineken
Meril
Ono Pharmaceutical
Resmed
Retotub
Sanofi
Seratec
Teoxane
HOYNG ROKH MONÉGIER
La pratique de brevets de HOYNG ROKH MONÉGIER, boutique spécialiste de la propriété intellectuelle et industrielle, est codirigée par Benoît Strowel, , qui traite des litiges de brevets internationaux, et Sabine Agé. Le cabinet est particulièrement actif dans les secteurs de l'aéronautique, de la cosmétique, de la sécurité numérique, de l'électronique, des sciences de la vie, de la mécanique et des télécoms. Sophie Micallef et Amandine Métier sont très réputées pour leurs expertises en contentieux de brevets en lien avec les problématiques FRAND et SPC. L’équipe comprend aussi : Denis Monégier du Sorbier, Marta Mendes, Florence Jacquand et Caroline Levesque.
Responsables de la pratique:
Benoît Strowel; Sabine Agé
Autres avocats clés:
Denis Monégier du Sorbier; Sophie Micallef; Amandine Métier; Florence Jacquand; Caroline Levesque; Marta Mendes; Agathe Caillé; Anaïs Pallut
Les références
‘Équipe extrêmement solide, animée avec cohésion par les géniales Sabine Agé et Amandine Métier .’
« Sabine Agé, Amandine Métier et Anaïs Pallut possèdent de très grandes qualités, parmi lesquelles la combativité, le pragmatisme et une excellente maîtrise de la stratégie procédurale. Je citerais également Florence Jacquand et Caroline Levêque.
“La force de l’équipe réside dans son ouverture européenne et son recrutement à travers l’Europe.”
Principaux clients
Airnov
BIA
Biogen
Bouygues Telecom
Ceva Santé Animale
Chanel
Danstar Ferment, Cérience, Lallemand SAS
Duplo
Geobrugg
Hanwha Qcells
Illumina
Institut National de la propriété industrielle (INPI)
JC Bamford
Lenovo
Michelin
Nintendo
Orphalan
Philips
Prysmian
Siemens Gamesa
Signify (formerly Philips Lightning)
Sony
Synerlink
Volvo Trucks
Vorwerk
Zimmer Biomet
Principaux dossiers
- Nous avons représenté Illumina dans une affaire de contrefaçon de brevet concernant la technologie de séquençage de l’ADN du client.
Jones Day
L’équipe française de Jones Day, opère régulièrement en collaboration avec les équipes allemande et anglaise du cabinet dans la gestion du contentieux paneuropéen de brevets. L'équipe est notamment réputée pour sa forte expertise dans la gestion des procédures en contrefaçon et de saisies devant les tribunaux anglais et allemands. Elle assiste aussi des sociétés pharmaceutiques dans le traitement de leurs problématiques de brevets (liberté d'exploitation des brevets). La pratique est codirigée par l’expert du contentieux français et européen des brevets Thomas Bouvet et Edouard Fortunet qui intervient en conseil. Eddy Prothiere assiste ses clients dans leurs procédures en validité et en contrefaçon de brevets. Enfin, Colin Devinant gère des litiges français et internationaux de brevets.
Responsables de la pratique:
Thomas Bouvet; Edouard Fortunet
Autres avocats clés:
Eddy Prothiere; Colin Devinant
Les références
«Bonnes connaissances techniques en plus d’excellentes connaissances juridiques.»
« Thomas Bouvet – très bonne compréhension technique. Approche pragmatique des enjeux de la procédure.
‘Colin Devinant – très bonnes connaissances juridiques en droit de la propriété intellectuelle. Capacité à synthétiser les principaux atouts. Très disponible.
Principaux clients
Lufthansa Technik AG
SCHWIND eye-tech-solutions GmbH
Solvay
Terraillon
Sanofi
Infineon Technologies AG
ProGeLife SAS
Cowboy
Daiichi Sankyo
Star Fruits, Western Australian Agriculture
Principaux dossiers
- Représentation d’Infineon dans le cadre d’une procédure de contrefaçon de brevet intentée par Intellectual Ventures.
Linklaters
Dirigée par l’experte du contentieux Pauline Debré, l’équipe de brevets de Linklaters représente de grands clients dans des contentieux de brevets français ou internationaux. Le cabinet est actif dans les secteurs de la santé, de la mobilité et des télécoms. Gaëlle Bourout est recommandée pour son expertise en contentieux de brevets.
Responsables de la pratique:
Pauline Debré
Autres avocats clés:
Gaëlle Bourout; Jean-François Merdrignac
Les références
« Excellente équipe de propriété intellectuelle (PI). Capable de gérer des dossiers internationaux de très grande envergure et très habitué à diriger des processus contentieux complexes.
«Pauline Debré se démarque par ses visions stratégiques.»
« Équipe extrêmement efficace dans son approche de la science et de la propriété intellectuelle. »
Principaux clients
Sanofi
ViiV Healthcare ; GSK
Plastic Omnium
Intel Corporation
Halozyme Therapeutics
CDPQ
Crédit Agricole
Seoul Semiconductor Co. Ltd.
Bel
ITM Entreprises SA
EIC Fund SA
eureKING (SPAC)
Principaux dossiers
- Représentation d’Halozyme dans le cadre d’un recours contre la décision de l’Office français de la propriété intellectuelle (INPI) de rejeter la demande de CCP du client.
Pinsent Masons LLP
Pinsent Masons LLP gère des litiges internationaux pour le compte de grands clients, que le cabinet conseille aussi sur la Juridiction Unifiée du Brevet (JUB). La pratique est dirigée par Emmanuel Gougé , un expert du contentieux de brevets, actif dans les secteurs des sciences de la vie, des dispositifs médicaux, de l'électronique, de l'automobile et de l'aérospatiale. L’équipe comprend aussi Virginia de Freitas, qui gère des dossiers de transfert de technologies, Marina Jonon et Jules Fabre qui a été promu associé en mai 2023.
Responsables de la pratique:
Emmanuel Gougé
Autres avocats clés:
Jules Fabre; Virginia de Freitas; Marina Jonon
Les références
“C’est une équipe des plus accomplies, l’une des toutes meilleures de France.”
« Jules Fabre et Emmanuel Gougé sont mes conseils en brevets de référence en France. Toujours bien préparé et soucieux de trouver des solutions commerciales. Hautement recommandé!’
« L’équipe fait preuve d’une grande flexibilité pour s’adapter à nos besoins et parvient toujours à être disponible dans des délais courts. Les demandes sont traitées rapidement et efficacement.
Principaux clients
Fresenius Kabi SwissBioSim
Formycon
Insud Pharma
Zentiva
Plastic Omnium
Scania
Accord Healthcare
Teva Pharmaceuticals
Landis+Gyr
France Brevets
Expliseat
Global Wheel
Stertil
Precitec
Principaux dossiers
- Représentation de Global Wheel dans le cadre d’un litige paneuropéen en matière de brevets contre Hutchinson.
Simmons & Simmons
Simmons & Simmons est particulièrement reconnu pour sa capacité à traiter des contentieux de brevets à forts enjeux et des procédures devant la Juridiction Unifiée du Brevet (JUB). Le cabinet intervient dans des actions en contrefaçon ou en révocation de brevet dans toute l'Europe. L'équipe conseille aussi ses clients sur la négociation d’importants accords de licences de brevets et représente régulièrement des clients spécialisés dans le secteur pharmaceutique et des sciences de la vie. La pratique est codirigée par François Jonquères et Sarah Bailey .
Responsables de la pratique:
François Jonquères; Sarah Bailey
Autres avocats clés:
Frédérique Potin; Mickael Da Costa; Estelle Thiebaut
Les références
« La pratique est à la fois stratégique et pratique. Ils comprennent quels sont les besoins commerciaux du client et prennent ces besoins en considération lors de l’élaboration de la stratégie. Ce sont des défenseurs créatifs.
« François Jonquères est un excellent avocat en appel. Il a une manière très naturelle et convaincante d’exposer des questions techniques et juridiques complexes. Son écriture brève est stratégique et convaincante.
« Frédérique Potin se démarque par ses talents de négociatrice et son souci du détail qui ne laisse rien au hasard et permet à ses clients d’avoir une totale confiance. La maîtrise des procédures de brevet de Mickaël Da Costa tant en France qu’à l’étranger est un atout sérieux dans la négociation d’accords de PI complexes.’
Principaux clients
Merck KGaA
Alkermes
Dana-Farber Cancer Institute
United Orthopedic Corporation
Neo Medical
Genoscience Pharma
Généthon
Bayer Healthcare
Idemia
Ecoat
Abello IP Firm
Abello IP Firm est très compétent dans la gestion des dossiers de brevets touchant aux secteurs des télécoms et de la mécanique, et traite un nombre croissant de dossiers en lien avec le domaine pharmaceutique. L’équipe est régulièrement sollicitée pour traiter des problématiques FRAND et BEN. La pratique est codirigée par Michel Abello, Marie Liens, Jean-Baptiste Thibaud et Julien Astier. Ils sont soutenus par Guillaume Dubos, qui traite le contentieux de brevets des télécoms
Responsables de la pratique:
Michel Abello; Jean-Baptiste Thibaud; Marie Liens; Julien Astier
Autres avocats clés:
Guillaume Dubos; Mathilde Junagade
Les références
« Excellentes compétences en droit des brevets, combinées à la formation technique nécessaire. »
‘Communication et recommandations directes et réussies pour les démarches juridiques nécessaires. ‘
« Le cabinet est très réactif et fournit un bon service à un coût raisonnable. Les rapports sont clairs et concis, avec des conseils clairs.
Principaux clients
SFR
Manitou BF
Nokia
GTT (Gaz Transport Technigaz)
GrDF
ViiV Healthcare UK / GSK
AP-HP (Hôpitaux de Paris)
Cayago TEC
Normalu
Principaux dossiers
- Représentation de ViiV Healthcare UK dans le cadre d’une question de validité du CCP.
Aramis
Dirigée par Benjamin May , la pratique de brevets d’ Aramis, assiste d'importants clients dans le domaine pharmaceutique dans la gestion d’un large ensemble de problématiques concernant les brevets, dont des actions en contrefaçon, la négociation d’accords de licences ou de R&D, et des procédures d’injonctions préliminaires ou en invalidation. Le cabinet reçoit un nombre de mandats en croissance de la part de clients actifs dans les secteurs des biotechnologies et des sciences de la vie. L’équipe comprend aussi David Roche, qui assiste des startups technologiques, et Annabelle Divoy, qui traite des litiges FRAND et BEN.
Responsables de la pratique:
Benjamin May
Autres avocats clés:
David Roche; Annabelle Divoy
Les références
“Aramis dispose d’une équipe solide pour traiter les dossiers de PI, ainsi que d’un large éventail de compétences et de la capacité à collaborer avec différents acteurs du terrain sur des problématiques complexes.”
“Benjamin May est un expert reconnu, expérimenté, clair et lucide.”
Principaux clients
Fresenius Medical Care
Lanaform
Belmoca
Arcadophta & BVI France
Angus
Enyx
Principaux dossiers
- Représentation de Fresenius Medical Care dans un litige paneuropéen contre Nipro concernant la contrefaçon et la validité d’un brevet européen de dispositif médical.
- Représentation de Lanaform dans le cadre d’une action en contrefaçon.
Armengaud Guerlain
Armengaud Guerlain assiste de grandes entreprises et multinationales, ainsi que des PME. La pratique de brevets du cabinet est codirigée par l’expert du contentieux de brevets Stéphane Guerlain , et Catherine Mateu, qui traite régulièrement des litiges internationaux. L'équipe est recommandée pour son expertise dans la gestion du contentieux international de brevets, notamment en matière d’inventions de salariés ou de secrets commerciaux. L’équipe conseille aussi ses clients dans leurs demandes de dépôt de brevet et sur la négociation d’accords de licences.
Responsables de la pratique:
Stéphane Guerlain; Catherine Mateu
Principaux clients
Merck Millipore
ESTAR MEDICAL
IMV TECHNOLOGIES
WIKO
NOVAPET
TTK
Telecom design
LINXENS
LA BOULANGERE
PERREIN
Principaux dossiers
- Défense de MERCK MILLIPORE dans le cadre d’une action en contrefaçon de brevet.
Cabinet Schertenleib
Cabinet Schertenleib gère le contentieux de brevets ainsi que des litiges portant sur des secrets commerciaux, notamment dans le secteur des sciences de la vie. Codirigée par l’expert du contentieux de brevets Denis Schertenleib, Ombeline Degrèze-Péchade et Marc Lauzeral, l’équipe traite aussi des sujets de réglementation des brevets. Elle est particulièrement sollicitée par une clientèle active dans les secteurs des technologies, de l'immobilier et des télécoms.
Responsables de la pratique:
Denis Schertenleib; Ombeline Degrèze Péchade; Marc Lauzeral
Principaux clients
Viatris
Sandoz
ReCor Medical Inc.
Otsuka Medical Device
Zentiva
Neuraxpharm
HLD
Sodel
Fill-Med
Filorga
Mondi
TCL
Bio-Rad
Principaux dossiers
- A défendu Fill-Med et Filorga dans le cadre d’une procédure de contrefaçon de brevet.
- Conseiller le client sur la mise en œuvre de sa politique FRAND.
Dentons
Dentons gère des dossiers de brevets à forts enjeux pour le compte d’une clientèle haut de gamme et spécialisée dans les secteurs de l'informatique, de l'assurance et de la pharmacie. Le cabinet traite des dossiers nationaux et internationaux. Dirigée par l’expert du contentieux de brevets Loïc Lemercier, l’équipe gère régulièrement des procédures en invalidation et en contrefaçon de brevet, et assure la négociation d'accords de licences et de R&D. L’équipe comprend aussi Tom Blanchet.
Responsables de la pratique:
Loïc Lemercier
Autres avocats clés:
Tom Blanchet
Les références
« Une grande entreprise internationale mais un service haut de gamme à des prix raisonnables. Loïc est un grand professionnel. Les stratégies sont pensées et exécutées de manière innovante et efficace.
‘Très bonne collaboration entre conseils et conseils en brevets, déontologie professionnelle, besoin commercial détecté très rapidement.’
“Loïc Lemercier était un très bon conseiller.”
Principaux clients
EOS Imaging
Peri SE
Softbox
Sophia Engineering
AL.CHI.MIA. S.R.L. and Ophta France
Apple
CNRS (Centre National de la Recherche Scientifique)
Goliath France (Zuru)
Laboratoires Expanscience
MyRobotics
Septodont
Sorara (Zhejiang Zhengte Co. Ltd)
Zama
Principaux dossiers
- Représentation d’Apple dans le cadre de litiges en matière de brevets.
- Représentant Al.Chi.Mia. et Ophta France dans le cadre d’une action en contrefaçon de brevet initiée par Arcadophta.
- Défense de Goliath France dans le cadre d’un litige en contrefaçon de brevet initié par Robotswim et le propriétaire du brevet.
DTMV & Associés
DTMV & Associés traite des contentieux de brevets pour une clientèle spécialisée dans les secteurs pharmaceutique, automobile et des télécoms, en France et en Europe. L’équipe comprend : l’expert du contentieux de brevets Thierry Mollet-Viéville ; Pascal Lefort qui assiste des clients spécialisés dans les secteurs du luxe, de la mode, de la publicité, de l'automobile et de l'électronique ; ainsi qu’ Eléonore Gaspar , Thomas Cuche, Laurine Janin-Reynaud et Grimaud Valat, qui sont des experts du contentieux.
Responsables de la pratique:
Thierry Mollet-Viéville; Pascal Lefort; Eléonore Gaspar; Thomas Cuche; Laurine Janin-Reynaud; Grimaud Valat
Les références
« L’équipe possède une vaste expérience en matière de propriété industrielle, notamment en matière de litiges en matière de brevets.
« Thierry Mollet-Vieville et Thomas Cuche se démarquent particulièrement. Thierry Mollet-Vieville a traité d’innombrables dossiers. Il sait convaincre les juges par ses plaidoiries. Thomas Cuche est extrêmement fiable et compétent. Il a participé à d’importants dossiers de brevets, notamment en pharmacie, où il excellait. Il est l’un des rares avocats à posséder une connaissance approfondie des PCC.
« DTMV se distingue par la qualité de son service : elle est transparente sur les estimations de coûts, elle communique clairement et elle est prête à adapter son action en fonction des besoins des clients. Nous sommes également satisfaits des conseils juridiques et stratégiques de haute qualité que nous avons reçus .’
Herbert Smith Freehills LLP
Herbert Smith Freehills LLP assiste ses clients dans la gestion de l’ensemble de leurs problématiques de brevets, en conseil et en contentieux. L’équipe parisienne opère en étroite collaboration avec les bureaux de Londres et Milan du cabinet, notamment dans la gestion de sujets internationaux. Elle intervient notamment dans des actions en contrefaçon et en nullité de brevets. La responsable de la pratique Alexandra Neri est une spécialiste du contentieux, quand Frédéric Chevallier gère des dossiers internationaux complexes à forts enjeux dans le secteur pharmaceutique. Suzanne Carayol est également recommandée.
Responsables de la pratique:
Alexandra Neri
Autres avocats clés:
Frédéric Chevallier; Suzanne Carayol
Principaux clients
Sanofi
Principaux dossiers
- Conseil de Sanofi concernant l’un de ses produits à la croissance la plus rapide, Aubagio®, pour le traitement de la sclérose en plaques.
- Fournit une assistance continue à Sanofi concernant l’un de ses produits à la croissance la plus rapide, Jevtana®, pour le traitement du cancer de la prostate.
Hogan Lovells (Paris) LLP
Hogan Lovells (Paris) LLP excelle dans le traitement des contentieux internationaux de brevets, l’équipe parisienne pouvant s’appuyer sur le réseau international du cabinet pour représenter une large diversité d’entreprises devant les tribunaux français comme européens. Dirigée par l’expert du contentieux de brevets Stanislas Roux-Vaillard, l'équipe est régulièrement sollicitée par une clientèle spécialisée dans les secteurs pharmaceutique et biotechnologique. Adrien Bonnet traite d’importants contentieux en contrefaçon de brevets et des dossiers paneuropéens portant sur des problématiques FRAND.
Responsables de la pratique:
Stanislas Roux-Vaillard
Autres avocats clés:
Adrien Bonnet
Principaux clients
Astronics
Dürr Systems
Eli Lilly
GE Renewable Energy
Hollister
OPPO Guangdong
Orange
Principaux dossiers
- Conseil d’OPPO Guangdong sur les aspects français d’une affaire de violation de brevet initiée par Nokia.
Taliens
Codirigée par Jean-Frédéric Gaultier et Grégoire Triet, l'équipe de Taliens gère des contentieux internationaux en contrefaçon de brevets à forts enjeux. Elle intervient aussi en conseil, sur l’élaboration d'accords de licence ou sur le transfert de technologies. La clientèle du cabinet recouvre notamment les secteurs pharmaceutique, médical, mécanique et des télécoms.
Responsables de la pratique:
Jean-Frédéric Gaultier; Grégoire Triet
Autres avocats clés:
Tougane Loumeau; Sophia Gintersos
Les références
‘L’équipe Talien est efficace, compétente et fiable.’
‘Jean-Frédéric Gaultier est un excellent avocat spécialisé en propriété intellectuelle.’
Principaux clients
Johnson & Johnson/Janssen
ZTE
ArcelorMittal
Envases
SPPM
Bausch Health
Nemera
Clifford Chance
Bignon Lebray
Bignon Lebray peut traiter une large gamme de problématiques ; accords de licences et de R&D, secrets commerciaux. Le cabinet possède une expertise reconnue en matière de contentieux de brevets, et notamment de litiges en contrefaçon ou d’actions en validité ou en nullité. Dirigée par l’experte en sciences de la vie Barbara Bertholet, l’équipe est régulièrement sollicitée par des startups, des entreprises publiques, des entités gouvernementales et des fonds d'investissement intervenant en France et dans l'Union européenne.
Responsables de la pratique:
Barbara Bertholet
Autres avocats clés:
Nicolas Moreau; Benjamin Mourot
Principaux clients
Dedienne Santé
Etablissement Jean Villeton
Hengelhoef concrete joints NV
Sandoz
Systosolar
YPOSKESI
NETRI
Etablissements Lamaison
Principaux dossiers
- Représentation de Dedienne Santé dans le cadre d’un litige en matière de brevets intenté par une société concurrente, Amplitude.
- A agi en tant que conseiller juridique auprès d’YPOSKESI sur les accords de développement.
De Gaulle Fleurance & Associés
De Gaulle Fleurance & Associés dispose d’une excellente réputation dans le domaine des brevets, en conseil et en contentieux. L’équipe agit régulièrement aux côtés des départements corporate et de droit fiscal du cabinet, fournissant ainsi un accompagnement complet à ses clients. Le cabinet est notamment consulté sur des problématiques de licences de brevets, d’accords de R&D et de coentreprises. Il est particulièrement sollicité par des entreprises spécialisées dans le domaine des sciences de la vie pour les assister dans la protection de leurs portefeuilles de brevets devant les juridictions françaises et européennes. La pratique est codirigée par Louis de Gaulle, Julien Horn, Francine Le Péchon-Joubert et Cécile Théard-Jallu.
Responsables de la pratique:
Louis de Gaulle; Julien Horn; Francine Le Péchon-Joubert; Cécile Théard-Jallu
Autres avocats clés:
Charlotte Hébert-Salomon
Principaux clients
Energy Observer Developments
EUROPEENNE DE BIOMASSE
Alstom Transport
Gallagher
Hoya Surgical GmbH
ILE-DE-FRANCE MOBILITES
PIERRE FABRE
Tyron Runflat Ltd
Nectra
FinX
Reed Smith
L’équipe parisienne de Reed Smith intervient auprès des bureaux américains du cabinet, experts en propriété intellectuelle et industrielle, pour accompagner des clients actifs dans les secteurs des médias, du luxe et de l’automobile, notamment dans la gestion de contentieux internationaux de brevets. Les problématiques d’accords de licences et de liberté d’exploitation ainsi que la négociation de protocoles d’accord et l’apparition devant les offices de propriété industrielle français et européens font partie de la palette de compétences de l’équipe.
ADVANT Altana
ADVANT Altana traite des contentieux de brevets, dont des actions en contrefaçon, en invalidité ou en indemnisation. Le cabinet gère de nombreux litiges internationaux, notamment pour le compte de clients actifs dans les secteurs des télécoms, de l'électronique et du médical. Codirigée par Armand Aviges, Pierre Lubet et Jean-Guy de Ruffray, l'équipe intervient aussi en conseil : accords de R&D, brevets d’invention, audits de brevets ou encore accords de licences.
Responsables de la pratique:
Armand Aviges; Pierre Lubet; Jean-Guy de Ruffray
Autres avocats clés:
Camille Raclet
Principaux clients
AMPHENOL
APPLUS+
WIENERBERGER
CMS Francis Lefebvre
CMS Francis Lefebvre gère principalement des contentieux de brevets, pour le compte de clients spécialisés dans les secteurs des sciences de la vie, de l'électronique et de la mécanique. L’équipe française opère régulièrement aux côtés de spécialistes des brevets membres du réseau international du cabinet pour traiter des litiges concernant des inventions de salariés, des procédures en violation et des demandes en indemnisation. Dirigée par Jean-Baptiste Thiénot, l’équipe conseille aussi ses clients sur des accords de licences et de R&D, et réalise des audits de portefeuilles d’actifs.
Responsables de la pratique:
Jean-Baptiste Thiénot
Les références
‘Équipe efficace, conseils pragmatiques.’
Principaux clients
Leifheit
E-Diagmed
Trilogiq
Amosan Distribution
Principaux dossiers
- Représentation d’Amosan Petrochemicals dans le cadre de procédures de révocation de brevet.
- Nous avons représenté avec succès une entreprise de biotechnologie de diagnostic dans le cadre d’une action concernant le brevet de sa technologie d’IA.
DLA Piper
L'équipe parisienne spécialiste des brevets de DLA Piper opère en étroite collaboration avec le réseau mondial du cabinet. Elle est reconnue pour son expertise du contentieux international de brevets, et gère des actions en contrefaçon et des problématiques contractuelles. Dirigée par Frank Valentin, l’équipe assiste aussi ses clients en matière de gestion de portefeuilles de brevets, d’audits de droits et d’accords de distribution. La base de clientèle comprend de grandes sociétés pharmaceutiques, ainsi que des groupes spécialisés dans les TMT et les sciences de la vie.
Responsables de la pratique:
Frank Valentin
Principaux clients
Laboratoires Vivacy
Goodwin
Dirigée par Marie Fillon , la pratique parisienne de brevets de Goodwin, prend appui sur la plateforme internationale du cabinet. L’équipe accompagne des clients dans le secteur des sciences de la vie sur le traitement des aspects de brevets liés aux opérations de fusions-acquisitions, la gestion de portefeuilles de brevets et la négociation d’accords de licences, de collaboration et de R&D. L’équipe intervient aussi au contentieux, représentant des medtechs et des biotechs dans des litiges de brevets.
Responsables de la pratique:
Marie Fillon
Principaux clients
Affluent Medical
Ascendance Flight Technologies
Biomunex Pharmaceuticals
BNP Paribas Développement
Bpifrance
Cathay Capital
Compin
Devialet
Diabeloop
DNA Script
DTA Medical
Genfit
Go Capital
Graegis Pharmaceuticals
Jeito
Kurma Partners
Johnson & Johnson
Protera
Qynapse
Robocath
Sofinnova Partners
SpineVision
ITEN
Lavoix
Lavoix est sollicité pour gérer de nombreuses problématiques de brevets en lien avec la France pu l'UE, notamment par des clients spécialisés dans les secteurs du luxe et des sciences de la vie. Dirigée par Camille Pecnard, l’équipe traite aussi des dossiers touchant aux secrets des affaires et des actions en contrefaçon. L’équipe comprend aussi l’expert en droit pharmaceutique Pierre Emmanuel Meynard et Martin Simonnet .
Responsables de la pratique:
Camille Pecnard
Autres avocats clés:
Pierre-Emmanuel Meynard; Martin Simonnet
Les références
«Lavoix dispose d’une équipe d’avocats jeunes, compétents et talentueux.»
Principaux clients
Naval Group
Panthera dental INC
Arcelormittal
Inserm transfert and Nantes Université
Biolog
Lavazza pro
Condor
Continental AG
10x genomics inc
SBM Offshore
Principaux dossiers
- Représentation d’ArcelorMittal et de l’un de ses fournisseurs dans le cadre d’un litige intenté par un concurrent concernant une prétendue contrefaçon de brevet.
- Représentation d’Inserm Transfert et de Nantes Université dans le cadre d’un litige en matière de brevets contre un ancien associé impliquant le dépôt de demandes de brevet sans l’accord des clients.
- Représentation de Continental dans une affaire de contrefaçon de brevet devant le Tribunal de Première Instance de Paris.