Baker McKenzie est sollicité par des opérateurs téléphoniques (fixes et mobiles) pour traiter leurs sujets réglementaires, contractuels et leurs problématiques de licences. Le cabinet assiste aussi des investisseurs institutionnels et des fonds d'infrastructure dans le cadre de l’installation et de l'exploitation de réseaux. Enfin, il conseille des entreprises dans leurs projets d'externalisation et au plan transactionnel. La pratique est codirigée par Rémy Bricard et Laurent Szuskin qui assistent leurs clients dans leurs contrats télécoms et dans la résolution des litiges. L’équipe comprend aussi Christian Blomet et Emmanuel Guillaume .
Télécoms in Paris
Baker McKenzie
Responsables de la pratique:
Rémy Bricard; Laurent Szuskin
Autres avocats clés:
Christian Blomet; Emmanuel Guillaume
Principaux clients
BNP Paribas
Covage
Evernex
IES Synergy
Roquette
Sodexo
Crédit Agricole Group
Egis
Oracle
Behring
Behring dispose d'une forte expertise dans le secteur des télécoms, sollicitée par une clientèle composée d'opérateurs mobiles et de satellite, de fournisseurs d'accès internet, d'organisations internationales de développement et d'organismes gouvernementaux. « Réactive et pragmatique », l'équipe est active au plan transactionnel et dans la gestion de problématiques réglementaires et contractuelles. La responsable de la pratique Anne-Solène Gay
« se distingue par son professionnalisme » et répond d’une « excellente connaissance de la réglementation télécom ». L’équipe comprend aussi : Valentin Morel-Lab, Myriam Bennari et Noam Fitoussi .
Responsables de la pratique:
Anne-Solène Gay
Autres avocats clés:
Valentin Morel-Lab; Laurent Bruneau; Noam Fitoussi
Les références
« Le cabinet est spécialiste de la régulation des télécoms francophones. Ils sont réactifs et pragmatiques.
« Anne-Solène Gay a une excellente compréhension de la réglementation des télécoms et elle explique le poste de manière réfléchie et succincte. Nous allions toujours la voir pour des questions de télécommunications.
«Tous les employés sont efficaces. L’équipe est toujours disponible, à l’écoute et proactive. Les réponses sont fournies à temps.
« Au sein de l’équipe Behring, Anne-Solène Gay en tant qu’associée se démarque particulièrement par son professionnalisme, sa maîtrise des sujets entourant les télécommunications, le numérique et le spatial, et sa capacité à travailler à l’international dans des contextes complexes. Ce sont des qualités précieuses qui font de travailler avec elle sur ces sujets un atout précieux.
« Anne-Solène Gay dirige l’équipe et suit les dossiers de près. Elle possède une vaste expertise dans le secteur des télécommunications. Il est capable de traiter des dossiers dans différents pays et sur différents segments de marché. Parmi les collaborateurs, nous avons été amenés à travailler plus particulièrement avec Valentin Morel-Lab, Laurent Bruneau et Noam Fitoussi.
« L’équipe Behring est particulièrement à la pointe sur des sujets tels que les télécommunications, le numérique et le spatial. Ils savent être disponibles et très efficaces sur leurs dossiers. Le mode de collaboration est très fluide et la valorisation du travail réalisé est très intéressante.
“Anne-Solène Gay – très réactive, très ciblée et de bons conseils commerciaux.”
‘Connaissance et expérience approfondies du cadre réglementaire français. Proactivité.
Principaux clients
MITEL
PEOPLEFONE
LIBON
ZIFF DAVIS (formerly J2 GLOBAL)
DRW
INTELEPEER
ECOWAS
CONATEL
Ministry of Telecom of Niger
ANRTIC
Principaux dossiers
- Conseil du groupe VIVENDI Africa (GVA) sur un certain nombre de projets télécoms majeurs.
- Conseil apporté à MITEL sur diverses questions de réglementation des télécommunications, y compris les relations avec l’ARCEP.
- Conseil de la Banque mondiale sur un projet majeur de soutien à la CEDEAO (Communauté économique des États de l’Afrique de l’Ouest), impliquant l’amélioration de la capacité de télécommunications internationales pour la région de l’Afrique de l’Ouest.
Bersay
Bersay conseille des acteurs publics sur le déploiement de réseaux télécoms à travers le pays. La pratique est codirigée par Bradley Joslove et Martin Tissier, qui dispose d'une large expérience dans l'accompagnement des collectivités territoriales dans leurs projets de développement numérique. Il a ainsi conseillé dernièrement la Société du Grand Paris sur le déploiement d'une infrastructure de fibre optique pour les nouvelles lignes de métro parisien. A noté le départ en mars 2023 de Claire Poirson .
Responsables de la pratique:
Martin Tissier; Bradley Joslove
Principaux clients
Bordeaux Métropole
Société du Grand Paris
Caisse des Dépôts et Consignations (Guyane)
Toulouse Métropole
Collectivité de Corse
Rennes Metropole
Metz Metropole
Département du Loiret
Communauté d’Agglomération Paris-Saclay
Département de Mayotte
Principaux dossiers
- Assistance à la Société du Grand Paris pour la mise en place d’une infrastructure de réseau de fibre optique à intégrer dans le nouveau réseau de métro.
- Conseil de Rennes Métropole dans le cadre de l’expansion de son réseau Internet des objets LoRaWan.
Bird & Bird
Bird & Bird accompagne des opérateurs de télécoms et des investisseurs dans la gestion de leurs sujets réglementaires et transactionnels, en France comme sur les marchés émergents. L’équipe dispose aussi d’un fort savoir-faire dans le traitement des dossiers devant l'ARCEP ou au contentieux. La pratique est codirigée par : Stéphane Leriche qui est un expert des contrats commerciaux et des dossiers transactionnels dans les télécoms ; et Willy Mikalef qui intervient dans le domaine des satellites. L’équipe comprend aussi : Mélanie Bercot, Jean-Claude Vecchiatto et Frédérique Dupuis-Toubol (qui est basée au Royaume-Uni).
Responsables de la pratique:
Stéphane Leriche; Willy Mikalef
Autres avocats clés:
Jean-Claude Vecchiatto; Frédérique Dupuis-Toubol; Mélanie Bercot
Les références
‘Une équipe très dynamique et flexible avec une parfaite connaissance du marché des télécommunications. Les travaux ont été réalisés avec intelligence et finesse et ont obtenu l’entière satisfaction des acteurs.
‘Willy Mikalef, un brillant avocat, possédant une parfaite connaissance du secteur des télécommunications, est à l’écoute des besoins de ses clients dans les moindres détails et possède une capacité d’adaptation démontrée, pouvant travailler en Europe et dans les pays émergents. Mélanie Bercot connaît parfaitement le secteur et complète à merveille Willy Mikalef. Elle est disponible et apporte toujours des réponses sur mesure aux clients.
‘Équipe très spécialisée dans les télécoms; grande réactivité.
‘Frédérique Dupuis-Toubol et Mélanie Bercot : une équipe très complète et très expérimentée.’
Principaux clients
Aircall Sas
Selafa Mja (Kosc And Kosc Infrastructures)
Dauphin Telecom
Saga Africa Holdind Limited (Free Senegal)
Gambia River Basin Development Organisation
Airbus Defence And Space
Principaux dossiers
- Assistance à Aircall sur les questions réglementaires des télécommunications, en France et dans plus de 20 pays, dans le cadre de son expansion mondiale.
- Conseillé l’Organisation de Développement du Bassin du Fleuve Gambie (OMVG) sur la commercialisation des câbles à fibres optiques conformément au cadre réglementaire applicable dans quatre États membres.
Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.
La pratique de Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. est codirigée par le spécialiste du secteur de l'informatique, des données numériques et des télécoms Thierry Dor et Frédéric Mion . L’équipe est particulièrement experte dans la conduite de projets de déploiement de réseaux de télécoms et de haut débit. Elle traite aussi des sujets réglementaires et le contentieux, notamment pour le compte d’organismes gouvernementaux et d’entités privées. A noter, Dane Tacchini a quitté le cabinet en août 2023.
Responsables de la pratique:
Thierry Dor; Frédéric Mion
Les références
‘Une expertise reconnue dans le secteur de la régulation en Afrique de l’Ouest.’
Principaux clients
Government of Guinea-Bissau
State of Niger
Ashurst LLP
Ashurst LLP conseille ses clients dans leurs opérations de cession ou d'acquisitions de structures télécoms, ainsi que dans le traitement des aspects réglementaires des sujets liés aux infrastructures numériques (souvent en rapport avec le déploiement de réseaux mobiles ou de la fibre). La pratique est codirigée par Nick Elverston (Londres) et François Hellot, qui est très expérimenté au plan des transactions TMT. A noter, le départ de Jacques Dabreteau.
Responsables de la pratique:
François Hellot; Nick Elverston
Autres avocats clés:
Jacques Dabreteau
Principaux clients
Safran Group
Altitude Telecom
1&1 Mobilfunk
Orange
META (previously known as Facebook)
Eiffel Investment Group
Principaux dossiers
- Représentation de Meta dans le cadre de l’extension 2Africa Pearls, un projet de câble sous-marin visant à accroître la connectivité pour environ 3 milliards de personnes.
- Nous avons conseillé la filiale locale d’un opérateur mobile mondial de premier plan dans un pays d’Afrique subsaharienne dans le cadre de la vente de son portefeuille de tours mobiles à Eastcastle, y compris la gestion des accords de cession-bail associés.
- Conseil d’Eiffel Investment Group dans le cadre de la structuration d’un SPV.
Hogan Lovells (Paris) LLP
Hogan Lovells (Paris) LLP abrite une équipe « réactive », expérimentée aux plans réglementaires, transactionnels et du contentieux dans le domaine des télécoms. Le cabinet assiste une clientèle majeure, composée d'opérateurs de réseaux mobiles, d'infrastructures de télécoms et de radio. La pratique est codirigée par : Etienne Drouard , « un expert incontestable» dans le domaine de la réglementation télécoms; Mikael Salmela et Charlotte Le Roux, qui gèrent le contentieux des télécoms et des problématiques de cybersécurité.
Responsables de la pratique:
Etienne Drouard; Charlotte Le Roux; Mikael Salmela
Les références
‘Réactivité, force de proposition, bonne compréhension des besoins clients.’
« L’équipe dirigée par Etienne Drouard est très experte sur des sujets très précis et très sensible aux évolutions réglementaires à court et moyen termes. Les délais de réponse sont toujours corrects et Etienne et son équipe sont toujours disponibles pour accompagner leurs clients sur les questions urgentes.
“Etienne Drouard est un expert incontestable en matière de protection des données et de la vie privée.”
Latournerie Wolfrom Avocats
Latournerie Wolfrom Avocats
dispose d’une expertise spécialisée dans le traitement des dossiers réglementaires liés aux réseaux mobiles, satellitaires et de fibre optique. L’équipe est également réputée au contentieux. Le responsable de la pratique Térence Cabot est sollicité par des entreprises, des organismes publics et des états, notamment pour traiter leurs problématiques réglementaires, de conformité et pour le contentieux afférent. L’ équipe comprend aussi Hervé Castelnau qui intervient dans des opérations de fusions-acquisitions et de private equity dans le domaine des télécoms.
Responsables de la pratique:
Terence Cabot
Autres avocats clés:
Hervé Castelnau
Principaux clients
Altitude Infrastructure
Auvergne Rhones-Alpes Region
Amazon Web Services
Axione
Bordeaux Métropole
Clear Channel
DigitalOcean
Eure Normandie Numérique
Free / Free Mobile
Gabon State
Grand Est Region
Maroc Telecom
Region Normandie
Seine Maritime Numérique
SYADEN
Territoire d’Energies 44
University of Lille
Val de Loire Numérique
France Télévisions
Mintee Sudio
Asacha Media Group
Principaux dossiers
- Conseil apporté à Free et Free Mobile sur des questions réglementaires.
- Conseil du Grand Est, la région administrative du Nord-Est de la France, sur tous les aspects de la concession publique de son réseau de fibre optique à haut débit dans le cadre d’un projet d’infrastructure de 1,3 milliard d’euros.
- Conseil de la Région Normandie sur des questions majeures liées aux infrastructures des centres de données publics.
Magenta
Magenta assiste des opérateurs télécoms actifs dans les territoires d'outre-mer ou à l’étranger dans la négociation de contrats, la gestion de problématiques réglementaires et la résolution des litiges. Le cabinet a récemment été impliqué sur le déploiement de nouveaux systèmes 4G en Polynésie Française. La pratique est dirigée par Sylvain Justier qui traite des dossiers de réglementation et d'antitrust télécoms. Vincent Jaunet gère des dossiers de droit de la concurrence et de droit public liés aux télécoms.
Responsables de la pratique:
Sylvain Justier
Autres avocats clés:
Vincent Jaunet
Les références
« Les niveaux de professionnalisme, d’expertise et de qualité de cette équipe sont très évidents. La qualité des conseils prodigués et la rapidité de leurs réponses sont exceptionnelles.
Principaux clients
Altice group
Onati (OPT / VINI)
INWI
Colt
Adista
Epic
Principaux dossiers
- Assistance apportée à XpFibre dans le cadre d’un recours devant la Cour d’appel de Paris contre une décision de transaction rendue par l’ARCEP.
- A représenté ONATi devant l’Autorité polynésienne de la concurrence et la Cour d’appel de Paris dans le cadre d’une enquête antitrust concernant les services de roaming proposés par le client en Polynésie française.
- Représentation de Wana devant l’ANRT au Maroc concernant une amende de 250 M€.