A&O Shearman dispose d’une gamme d’expertises complète en matière financière et de marchés de capitaux, dont des compétences dans les domaines des produits dérivés et des financements structurés auxquelles font souvent appel de grandes banques françaises. Dans la sphère des produits dérivés, l’équipe intervient dans des opérations portant sur des dérivés OTC, de taux, de change, d’actions et de matières premières ; et traite aussi des problématiques réglementaires (EMIR) et de conformité. Le cabinet a récemment été sollicité pour traiter les aspects de dérivés liés à la restructuration de dettes de grandes sociétés françaises cotées en bourse. Sur le front de la titrisation, le cabinet assiste des banques dans leurs opérations portant sur une large classe d’actifs (ABS automobiles, RMBS, titrisation synthétique). La pratique est codirigée par Hervé Ekué pour les produits dérivés, et Fabrice Faure-Dauphin pour la titrisation. Ils sont assistés par Caroline Marion.
Titrisation, dérivés et financements structurés in Paris
A&O Shearman
Responsables de la pratique:
Hervé Ekué; Fabrice Faure-Dauphin
Autres avocats clés:
Caroline Marion
Les références
‘Équipe experte dans le domaine de la titrisation, conseils avisés, capacité à proposer des solutions innovantes et pertinentes, sans complexité documentaire. Excellente qualité d’exécution.’
‘Fabrice Faure-Dauphin: associé de grande qualité, soucieux de la qualité du travail fourni par ses équipes, grande capacité de réflexion sur des sujets complexes, à l’écoute. Très digne de confiance. Caroline Marion: avocate de grande qualité également, grande pertinence des conseils, efficace, très bonne compréhension des sujets complexes. Très digne de confiance.’
‘Excellente connaissance de la titrisation.’
Principaux clients
Accor
ACMN Vie
Altarea
Amundi
Apax
APE
AXA
BPCE
Bpifrance Investissement
Bpifrance Participations
Caisse des dépôts et consignations
CEA Investissement
CNP Assurances
Compagnie des Alpes
Covivio/ Covivio Hotels
Crédit Agricole CIB
Crédit Mutuel (formerly CM-CIC)
DNB Bank
EDPR
Euronext
Euroxx Securities
Gecina
Groupama
Fonds Stratégique de Participations
KBC Group NV
Kepler Cheuvreux
Clariane
La Banque Postale
La Mondiale
Natixis
Groupe Arnault
PAI Partners
Promontoria
RCI Banque
Rexel
Sartorius
Skandinaviska Enskilda Banken
Ubisoft
Clifford Chance
Clifford Chance abrite une palette complète d’expertises dans le domaine des produits dérivés et des financements structurés. L’effectif parisien est large et peut s’appuyer sur la plateforme internationale du cabinet (notamment le bureau de Londres). Le cabinet est très prisé des banques françaises mais assiste aussi des institutions financières internationales et des entreprises. Dans le domaine des financements structurés, le cabinet intervient dans des opérations françaises, paneuropéennes et africaines en matière d’affacturage, de titrisation et autres transactions complexes (ABCP conduits). Dans la sphère des produits dérivés, l’équipe gère notamment les aspects de dérivés liés à des opérations corporate et de financement de projets. La pratique est codirigée par un trio expérimenté, formé de Jonathan Lewis, Julien Rocherieux et Frédérick Lacroix . Sont également recommandés, les counsels Fabien Jacquemard et Sophie Guilhem-Ducléon .
Responsables de la pratique:
Jonathan Lewis; Julien Rocherieux; Frédérick Lacroix
Autres avocats clés:
Fabien Jacquemard; Sophie Guilhem-Ducléon
Les références
‘Jonathan Lewis et Sophie Guilhem-Ducléon sont tous deux très travailleurs et savent sortir des sentiers battus.’
‘Fabien Jacquemard : une implication de haut niveau et constante dans chaque dossier. Il est disponible, réactif et adopte toujours une approche constructive et pragmatique. Son talent de négociateur garantit une protection juridique optimale.’
‘Bonnes capacités d’écoute.’
Principaux clients
Crédit Agricole Corporate and Investment Bank (CACIB)
IFC and Emerging Africa Infrastructure Fund (EAIF)
Standard Bank
KfW
Allianz
BNP Paribas
Deutsche Bank
ING
Intesa Sanpaolo
Bpifrance
Euler Hermes
SACE
Infranity
AXA IM
BPCE
CIC
Deutsche Bank
Barclays
Goldman Sachs
Weinberg Capital
Siparex
Crédit Foncier de France
Hitachi
Keensight
Amundi
EDF
TotalEnergies
Engie
Natixis
Elior
Principaux dossiers
- Conseil de BNP Paribas Factor SA sur un programme d’affacturage multi-juridictionnel pour Atos SE et diverses filiales d’Atos SE.
- Conseil d’Elior sur la mise en œuvre d’un nouveau programme de titrisation de créances commerciales dans plusieurs pays européens.
- Conseil de Natixis sur le refinancement d’un portefeuille de 5 actifs Prime français.
Hogan Lovells (Paris) LLP
L'excellente équipe parisienne d’ Hogan Lovells (Paris) LLP intervient en étroite collaboration avec les autres bureaux internationaux du cabinet pour traiter des opérations complexes, de dimensions internationales et paneuropéennes. Le bureau de Paris affiche une expertise de haut niveau en matière de titrisation. Il est le conseil de grandes banques et d’émetteurs dans de larges opérations de titrisation de prêts automobiles, de créances de leasing et de RMBS. La très réputée Sharon Lewis et l'excellente Laura Asbati sont de grandes références dans le domaine sus-cité. Parallèlement, Katia Merlini est active sur le segment des produits dérivés, auprès de nombreuses grandes banques françaises et internationales. L’équipe comprend aussi les counsels Reza Mulligan, Ailsa Davies et Julie Toux .
Responsables de la pratique:
Sharon Lewis; Katia Merlini; Laura Asbati; Vincent Fidelle
Autres avocats clés:
Ailsa Davies ; Reza Mulligan; Julie Toux
Les références
Équipe soudée. Les collaborateurs contribuent à la résolution des problèmes, où qu’ils se trouvent, et répondent de manière professionnelle et constructive aux questions liées aux spécificités de leur juridiction. Cette équipe bénéficie d’une solide expertise paneuropéenne, capable d’apporter des solutions innovantes sur certains sujets, notamment les questions environnementales, sociales et de gouvernance (ESG).
Katia Merlini est une avocate exceptionnelle. Sharon Lewis possède une connaissance parfaite du droit et de ses clients.
« Cette équipe est très rigoureuse et à l’écoute. La direction est très attentive au client et à ses contraintes. Elle intervient de manière pertinente lorsqu’elle estime que des points de discussion sont nécessaires. Les relations au quotidien sont fluides et efficaces. La connaissance des opérations de titrisation est très élevée (bien supérieure à la moyenne). La qualité des livrables est excellente. »
Principaux clients
Ayvens (Société Générale Group)
Banco Santander
BofA Securities Europe
Boursorama (Société Générale Group)
Compagnie Générale de Location d’Equipements (Société Générale Group)
Crédit Agricole Leasing & Factoring (Crédit Agricole Group)
Credit Agricole Investment and Corporate Bank
Edmond de Rothschild (France)
France Titrisation
HSBC Continental Europe
ING Bank N.V.
Société Générale
Stellantis Bank
UniCredit Bank
Principaux dossiers
- A conseillé HSBC Continental Europe en tant qu’arrangeur et co-chef de file, ING Bank NV en tant que co-chef de file et Banco Santander, SA en tant que co-chef de file sur la nouvelle opération de titrisation de prêts automobiles publics STS et éligibles à la BCE de CREDIPAR (Auto ABS French Loans 2024).
- A conseillé Crédit Agricole Leasing & Factoring (« CAL&F ») en tant qu’originateur et agent de service et LixxBail en tant que vendeur sur la première titrisation publique éligible STS et BCE de CAL&F d’un portefeuille de créances de crédit-bail d’équipements professionnels français arrangées par Crédit Agricole Corporate and Investment Bank.
- Conseil d’Edmond de Rothschild (France) en tant qu’émetteur, arrangeur et courtier dans le cadre des dispositions liées aux dérivés pour les dérivés intégrés de leur programme d’émission de dette structurée régi par le droit anglais et approuvé par le régulateur au Luxembourg.
Jones Day
Jones Day abrite une gamme d’expertises complète dans les domaines des produits dérivés et des financements structurés. À travers Christine Van Gallebaert, le cabinet affiche d’excellentes compétences en matière de titrisation et d'obligations sécurisées. Celle-ci est le conseil de grandes banques et d’arrangeurs sur la création de grands fonds de titrisation de prêts immobiliers et de créances de consommation. Dans la sphère des produits dérivés, Alban Caillemer du Ferrage est l'un des experts les plus renommés du domaine en France. Il codirige la pratique du cabinet aux côtés de Qian Hu , qui assiste des banques et des entreprises en matière de produits dérivés.
Responsables de la pratique:
Alban Caillemer du Ferrage; Qian Hu; Christine Van Gallebaert
Les références
« Une équipe dynamique et technique en titrisation. Ils sont proactifs et font preuve d’une grande disponibilité. »
« Christine Van Gallebaert a une grande expérience et est force de proposition. »
Principaux clients
BNP Paribas
Bank of China
Crédit Immobilier de France Développement
Natixis
BPCE S.A.
International Swaps and Derivatives Association (ISDA)
French Banking Federation (FBF)
International Capital Markets Association (ICMA)
Securities Industry and Financial Markets Association (SIFMA)
German Banking Association (Zentraler Kreditausschuss)
Financial Markets Lawyers Group (FMLG)
Crédit Agricole S.A.
Arval Service Lease
AXA Home Loan SFH
October S.A.
Silvr
Citi
General Mills
Hermès
Crédit Agricole CIB
Orrick
Orrick est une grande référence sur le segment de la titrisation, où l'équipe conseille de grandes institutions financières ainsi que des émetteurs dans la réalisation d’importantes opérations (création de FCT, titrisations synthétiques, opérations de back lending d'actifs ou encore cessions de portefeuilles NPL). Le cabinet est régulièrement impliqué dans des opérations de place et des transactions innovantes – il est récemment intervenu sur la titrisation de risques d’assurance. Sa gamme d'intervention englobe les prêts aux PME, les créances commerciales ou encore les créances de leasing automobile. Parallèlement, le cabinet traite aussi des dossiers de financements structurés et d'affacturage. La pratique est dirigée par Hervé Touraine , et comprend Olivier Bernard . Ils sont appuyés par les counsels Judith Rousvoal et Laure Seror .
Responsables de la pratique:
Hervé Touraine
Autres avocats clés:
Olivier Bernard; Judith Rousvoal; Laure Seror
Les références
« L’équipe d’Olivier Bernard est une référence en matière de titrisation, notamment de créances financières. »
« Olivier Bernard ; parfaite connaissance du marché de la titrisation, des pratiques et des normes, très bon sens de l’organisation et doté d’un calme à toute épreuve. »
« L’expertise technique d’Hervé Touraine est essentielle. L’équipe est déterminée à innover. »
« Judith Rousvoal et Hervé Touraine forment un duo très technique et facilitent les échanges lors de situations particulières en proposant des solutions constructives. »
« Prestations de qualité, équipe innovante et ouverte aux échanges et aux nouvelles formes de collaboration. »
« Olivier Bernard et Laure Serror se distinguent par leur capacité d’écoute. »
« Ils possèdent une excellente connaissance du droit commercial et financier. Ils sont flexibles et s’adaptent aux besoins et aux exigences de leurs clients. Ils travaillent avec une grande efficacité. »
« Judith Rousvoal est une avocate expérimentée, très bien préparée et compétente. Hervé Touraine possède une vaste expérience, du bon sens et une grande capacité d’adaptation aux besoins, aux exigences et aux évolutions de ses clients. »
Principaux clients
Axa Banque
BNP Paribas
BPCE
Crédit Agricole Consumer Finance
Crédit Agricole Corporate and Investment Bank (CRÉDIT AGRICOLE CIB)
La Banque Postale
Morgan Stanley
Natixis
Natixis Investment Managers International (AEW)
Société Générale
Virtuo
Fraikin
Principaux dossiers
- Conseil du client BPCE et Natixis en tant qu’arrangeurs associés sur la mise en place du « BPCE Consumer Loans FCT 2024 », une titrisation publique de prêts à la consommation de 900 millions d’euros initiée par le Groupe BPCE.
- Conseil de Natixis Investment Managers International et du groupe BPCE sur la structuration et la mise en place d’un fonds de prêt direct de 535 millions d’euros visant à mutualiser la capacité d’origination du groupe BPCE dans le domaine du prêt aux entreprises de taille moyenne.
- Conseil de Crédit Agricole Corporate and Investment Bank en tant qu’arrangeur, sur la mise en œuvre pour Crédit Agricole Leasing & Factoring de FCT CA Leasing 2023-1, leur première titrisation publique de crédit-bail automobile et matériel,
Addleshaw Goddard
Addleshaw Goddard est apprécié des banques internationales (banques anglaises et américaines notamment), que le cabinet conseille sur la négociation et la revue d'accords dérivés (FBF Master Agreement, Collatéral Security Agreement) et sur leurs obligations réglementaires (EMIR). Le cabinet conseille également ses clients sur les aspects de dérivés liés à des situations de restructuration financière. La pratique est dirigée le très réputé Julien Bacus .
Responsables de la pratique:
Julien Bacus
Les références
« Julien Bacus est l’un des spécialistes des produits dérivés les plus reconnus du marché. »
Julien Bacus est incontestablement un leader du marché. Il connaît le marché des produits dérivés, le droit et les pratiques de marché comme personne à Paris. Il se distingue de ses concurrents par sa réactivité et sa capacité à innover dans la mise en œuvre de solutions.
« Une équipe de très grande qualité, fiable et réactive. Ils connaissent parfaitement leurs matériaux et leurs produits et sont capables de prodiguer des conseils judicieux en tenant compte des exigences et des contraintes de leurs clients. »
Julien Bacus (associé) est l’un des experts du marché dans son domaine. Incontournable.
Principaux clients
UBS Bank AG
Sagemcom
JP Morgan
MUFG Securities EMEA plc/MUFG Bank
Barclays Bank plc
Bank of America / BofA Securities Europe
HSBC
Portakabin/Shepherd Building Group Limited
Faurecia
Nomura
Principaux dossiers
- Conseil d’UBS Bank AG sur la négociation de la marge initiale EMIR avec des contreparties françaises.
- Conseil de Bank of America sur la modification de ses modèles et directives internes en cas de défaut d’une contrepartie dans le cadre d’un accord-cadre ISDA aux accords-cadres FBF.
- Conseil de Barclays Bank plc sur un pont relatif à l’inclusion des définitions ISDA dans une confirmation régie par le droit français relative à un accord FBF.
Ashurst LLP
Ashurst LLP se distingue par sa capacité à couvrir à la fois les produits dérivés et les financements structurés, offrant une expertise en droit français et britannique à Paris. L'équipe est mandatée par des institutions financières, des gestionnaires d'actifs, des fintechs et des fonds français et internationaux de premier plan pour les accompagner sur une gamme complète de problématiques liées aux produits structurés et aux produits dérivés. L'équipe intervient notamment aux côtés de banques internationales pour la mise en place et la mise à jour de nouveaux produits structurés et de programmes de reconditionnement. Le cabinet est codirigé par Hubert Blanc-Jouvan, expert expérimenté en produits dérivés, et Agathe Motte, qui devient rapidement une référence en matière de titrisation française. Aurélien Fournier et Annabel Massey Bratby, avocats-conseils fournir un soutien clé.
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Ashurst LLP se distingue par sa capacité à combiner au sein de son bureau parisien des expertises de haut niveau en matière de dérivés et de financements structurés, et ce en droit français et anglais. L'équipe est mandatée par des institutions financières, des gestionnaires d'actifs, des fintechs et des fonds d’investissement français et internationaux, pour lesquels elle peut traiter une gamme complète d’opérations. L'équipe intervient ainsi aux côtés de banques internationales sur la mise en place de nouveaux produits structurés et de programmes de repackaging. La pratique est codirigée par l’excellent expert des produits dérivés Hubert Blanc-Jouvan et Agathe Motte , qui s’impose de plus en plus en France comme une référence pour les dossiers de titrisation. L’équipe comprend aussi les counsels Aurélien Fournier et Annabel Massey Bratby .
Responsables de la pratique:
Hubert Blanc-Jouvan; Agathe Motte
Les références
« L’équipe offre des compétences très variées dans la distribution et l’émission de produits structurés ainsi que de produits dérivés. C’est une équipe véritablement passionnée. »
Annabel Massey Bratby est juste, disponible, experte et bienveillante. Elle est véritablement passionnée par son métier et son environnement. Elle fait preuve d’une grande rigueur et d’un grand sens de la recherche dans le contexte de son activité.
« Simplicité et innovation. »
Principaux clients
BNP Paribas
Crédit Agricole Corporate & Investment Bank
BPCE Financement
Eiffel Investment Group
Alma SAS
Defacto SAS
Smart Lenders Asset Management
Pony SAS
Bank of America
Barclays
Goldman Sachs
TP ICAP
JP Morgan
Citigroup
Société Générale
Principaux dossiers
- Conseil de nombreuses banques internationales sur la mise à jour de leurs Programmes de Produits Structurés de droit anglais et de droit français.
- Conseil d’Alma SAS sur la structuration d’une opération de titrisation arrangée par BNP Paribas SA,
- Conseil de BNP Paribas en tant qu’arrangeur sur une opération de titrisation d’un portefeuille de créances de prêts à la consommation de droit allemand de 850 millions d’euros émises par Consorz Finanz.
CMS Francis Lefebvre
CMS Francis Lefebvre répond d’un excellent savoir-faire en matière de titrisation. La pratique couvre une large classe d'actifs et de produits (titrisation synthétique, prêts non performants ou encore créances énergétiques). L’équipe assiste principalement des arrangeurs et des établissements de crédit sur la mise en place et la révision de programmes de titrisation. Le cabinet affiche aussi une solide connaissance des covered bonds, et fournit des conseils sur les produits dérivés. Grégory Benteux et Alexandre Bordenave sont d'excellentes références dans le domaine de la titrisation. Marc-Etienne Sébire et Pauline Larroque (counsel) sont sollicités pour leurs expertises sur les produits dérivés.
Responsables de la pratique:
Grégory Benteux; Marc-Etienne Sébire
Autres avocats clés:
Alexandre Bordenave; Pauline Larroque
Les références
« L’équipe est compétente ».
« L’équipe est sympathique et toujours disponible. »
« Gregory Benteux est toujours disponible et toujours à la recherche de solutions. »
« L’équipe possède une connaissance approfondie des évolutions réglementaires, notamment en matière de créances financières et commerciales. »
Alexandre Bordenave possède une excellente connaissance du marché en matière de cession de portefeuilles non performants. Grégory Benteux possède une connaissance approfondie de la titrisation et de ses aspects africains.
« Compétence, réactivité ».
Principaux clients
Sienna AM France
Crédit Agricole Leasing & Factoring
La Banque Postale Leasing & Factoring
Credit Agricole SA,
Credit Agricole CIB
MMB SCF
My Money Bank CCF SFH
Crédit Agricole Home Loan SFH
SFIL
CAFFIL SCF
BPCE SFH
Crédit Mutuel Home Loan SFH
La Banque Postale Home Loan SFH
Sofac Structured Finance
BNP Paribas
Bpifrance financement
Société Générale
Crédit Mutuel
My Money Bank
CCF
Principaux dossiers
- Conseil de Crédit Agricole SA pour la mise en place d’un nouvel émetteur d’obligations sécurisées et d’un programme d’obligations sécurisées de 83 milliards d’euros.
- Conseil de l’émetteur pour la mise en œuvre d’une opération de titrisation internationale STS de créances de type buy-now pay later.
- Conseil de BNPP pour la mise en œuvre d’une titrisation de créances de type buy-now-pay-later.
Herbert Smith Freehills Kramer LLP
Dirigée par Vincent Hatton , l’équipe parisienne d’ Herbert Smith Freehills Kramer LLP est régulièrement mandatée par de grandes banques françaises pour les conseiller sur leurs grands programmes de titrisation, notamment de créances commerciales. Des fonds d’investissement, des gestionnaires d'actifs, des compagnies d'assurance et des entreprises font aussi appel au cabinet. Le champ d’expertises couvre également les opérations d'affacturage et les transactions portant sur des prêts non performants. Enfin, l’expert en financement bancaire et obligataire Louis de Longeaux conseille de grandes entreprises sur des problématiques de produits dérivés, Philippe Desvignes. (of counsel) contribue également à la pratique.
Responsables de la pratique:
Vincent Hatton; Louis de Longeaux
Les références
« L’équipe a offert un accompagnement sur mesure. »
« Vincent Hatton est toujours disponible pour guider les clients quant aux différences et aux similitudes entre la situation juridique et réglementaire en France par rapport au Royaume-Uni, aux États-Unis et à d’autres juridictions européennes. »
Principaux clients
Crédit Agricole Corporate and Investment Bank (CACIB)
Société Générale
Orange Bank
BNP Paribas
Alstom SA
Alstom Transport SA
Safran
ITAU BBA INTERNATIONAL Plc
Vivendi
JCDecaux
Bureau Veritas
Groupe Adeo
Tarkett
Ardian
Accorhotels
Arkema
Sanofi
RTE
Indigo
Linklaters
Linklaters est réputé pour son expertise de haut niveau en matière de titrisation, vers laquelle se tournent de grandes banques et institutions financières pour leurs grandes transactions. Le champ d’intervention couvre les RMBS, les prêts automobiles, les créances de leasing automobiles, les prêts à la consommation et les ABS. L'équipe détient aussi une expertise rare dans le domaine de la titrisation des risques d'assurance, et intervient régulièrement dans des opérations portant sur des prêts non performants (notamment liés aux PME). Le responsable de la pratique Patrice Doat est très renommé dans le domaine. Il est secondé par Guillaume Malaty (counsel ).
Responsables de la pratique:
Patrice Doat
Autres avocats clés:
Guillaume Malaty
Les références
« L’équipe a développé une véritable expertise en titrisation du risque d’assurance. Il s’agit d’un créneau très confidentiel que Linklaters maîtrise parfaitement. La qualité de service est exceptionnelle et repose sur une équipe très disponible et soucieuse de faire avancer les choses. »
« Patrice Doat et Guillaume Malaty sont experts en titrisation et ont développé une expertise très spécifique dans la titrisation des risques d’assurance, une ressource rare sur le marché français. »
Principaux clients
BNP Paribas
Cerberus European Investments
CREDIPAR
Crédit Agricole Corporate and Investment Bank
European Investment Fund
HSBC Continental Europe S.A.
MCS & Associes (iQera group)
Société Générale S.A.
Crédit Agricole S.A.
CCF group
Younited Credit
Sienna AM France
Principaux dossiers
- Conseil aux banques de titrisation et aux banques de couverture sur le renouvellement du programme de titrisation de la flotte automobile de l’UE d’Europcar Mobility Group.
- Conseil de Crédit Agricole CIB, en tant qu’arrangeur, et de Société Générale, en tant que prêteur, dans le cadre de la mise en place d’un programme de titrisation de créances commerciales pour les filiales du groupe Elis.
- Conseil de Crédit Agricole SA et Crédit Agricole CIB, en tant qu’arrangeurs conjoints sur un RMBS adossé à des prêts hypothécaires résidentiels français à taux variable et à taux fixe émis par les 39 Caisses Régionales de Crédit Agricole Mutuel et LCL.
De Pardieu Brocas Maffei
Chez De Pardieu Brocas Maffei , l’expert en droit bancaire et financier Corentin Coatalem dispose d'une expertise reconnue dans le domaine des produits dérivés, et notamment des dérivés actions OTC (comprenant la restructuration d'accords OTC).
Responsables de la pratique:
Corentin Coatalem
Principaux clients
CREDIT AGRICOLE CIB
jcdecaud holding
SOCIETE GENERALE
BNP PARIBAS
LCL
NATIXIS
CREDIT DU NORD
BARCLAYS BANK PLC.
HSBC
DEXIA
Principaux dossiers
- Conseil de Natixis sur un contrat à terme prépayé et un swap d’actions sur les actions cotées d’Unibail-Rodamco-Westfield.
- Conseil de Grenke France PLC dans la mise en place d’un véhicule de titrisation de droit français financé par le programme ABCP de DZ Bank.
- Conseil de CA CIB dans le cadre de la conclusion des accords entre Rallye, Foncière Euris et Euris, et avec certains établissements financiers portant sur la restructuration des termes et conditions de l’ensemble de leurs opérations sur produits dérivés.
Gibson Dunn
Gibson Dunn assiste des banques et des entreprises sur le traitement des aspects de dérivés liés à des opérations cotées de fusions-acquisitions, des financements de projets et des restructurations financières complexes. L'équipe conseille aussi des banques sur leurs obligations réglementaires. Le champ d'expertise dans le domaine couvre les dérivés actions, les dérivés de change et les margin loans. La pratique est codirigée par Darko Adamovic et Vincent Poilleux (of counsel).
Responsables de la pratique:
Darko Adamovic; Vincent Poilleux
Les références
« Expertise, disponibilité et écoute. Ces qualités permettent à l’équipe d’apporter une réelle aide à la décision lors de négociations difficiles. »
« Vincent Poilleux va toujours au-delà des attentes, avec un grand esprit de synthèse capable de vulgariser des concepts juridiques qui peuvent paraître compliqués au profane. »
« Une équipe très technique, toujours au fait des évolutions du marché, est capable de fournir des conseils de qualité tout en facilitant l’exécution des transactions. L’équipe fait preuve d’une grande capacité d’adaptation et est extrêmement conviviale. »
Principaux clients
InfraVia Capital Partners
NGE
TIIC
Meridiam
Asterion Industrial Partners
Antin Infrastructure Partners
Electra
Banco Santander
Crédit Agricole Corporate and Investment Bank
BNP Paribas
La Banque Postale
Casino Guichard Perrachon SA
Latham & Watkins
Latham & Watkins dispose d’une solide expertise sur le segment des dérivés actions, à laquelle font appel des banques et des institutions financières. L’équipe parisienne, qui peut s’appuyer sur la plateforme internationale du cabinet, assiste également des agents internationaux lors d’opérations d’investissement dans des portefeuilles de prêts aux entreprises. La pratique est dirigée par Thomas Vogel et comprend Suzana Sava-Montanari . Ils sont soutenus par le collaborateur Jaime Hall .
Responsables de la pratique:
Thomas Vogel
Autres avocats clés:
Suzana Sava-Montanari; Jaime Hall
Les références
« Recommandé pour les produits dérivés d’actions. »
Principaux clients
Natixis
BNP Paribas CIB
BofA Securities Europe SA
Barclays Plc
HSBC Plc
TotalEnergies SE
Lagardère SA
AXA SA
AXA Investment Managers
Club Méditerranée
Caisse Centrale de Reassurance
SCOR
Schoeller Allibert Services B.V.
The Saudi Investment Bank (SAIB)
Public Investment Fund (PIF)
Dilmon LLC
Al Mirqab Holdings LLC
Emirates Telecom. Group Company (Etisalat Group) PJSC
The McCourt Company
Interactive Brokers Group
Newmarket Investment Holdings, LP
Christofferson Robb
Magnetar Capital
D. E. Shaw & Co., L.P.
Sculptor Capital Management
Canopius Managing Agents Limited
Polus Capital Ltd
Coinbase
MakerDAO
Wemade
Schroders Capital
CPPIB
Orchard Capital Management
Pemberton Capital Capital Advisors LLP
Mayer Brown
François-Régis Gonon de Mayer Brown est mandaté par des institutions françaises et internationales de premier plan, ainsi que des investisseurs et des émetteurs pour les assister dans leurs opérations de titrisation (notamment pour la création et la modification de programmes de titrisation de créances commerciales). L’équipe traite aussi des dossiers d'affacturage pour des établissements d'affacturage. Le collaborateur seniorBassem Caradec mérite également une mention.
Responsables de la pratique:
François-Régis Gonon
Autres avocats clés:
Bassem Caradec
Les références
« L’équipe possède une solide expertise en titrisation et en affacturage. Elle est capable de conseiller sur des dossiers transfrontaliers d’envergure. »
« François-Régis Gonon est un homme à vocation commerciale et très pragmatique. »
« Ce sont de très bons avocats, responsables et très compétents. »
« François-Régis Gonon et Bassem Caradec sont toujours disponibles et proactifs. Ce sont des solutionneurs de problèmes. »
Principaux clients
Crédit Mutuel Factoring
Targobank AG
Norton Rose Fulbright
Sébastien Praicheux de vNorton Rose Fulbright dispose d’une expertise reconnue dans le domaine des produits dérivés où il assiste de grandes institutions bancaires françaises ainsi que des sociétés d'investissement et certaines institutions anglaises dans le traitement de problématiques réglementaires, concernant notamment des produits dérivés sur des actifs numériques. Il est soutenu par la collaboratrice Celestine Barthout.
Responsables de la pratique:
Roberto Cristofolini; Sébastien Praicheux
Autres avocats clés:
Célestine Barthout
Principaux clients
BNP Paribas CIB
Crédit Industriel et Commercial
Cardif
Floa Bank
Citi
RBC
UBS
Principaux dossiers
- Conseil de BNP Paribas dans le cadre d’un programme de courtage de produits dérivés et de compensation, y compris en matière de conseil stratégique et de capital réglementaire.
- Conseil de CIC sur les avis et la documentation relatifs aux marchés des produits dérivés, des rachats et des prêts d’actions aux fins des exigences prudentielles et réglementaires en matière de fonds propres.
Reed Smith
Baptiste Gelpi de Reed Smith assiste des banques, des institutions financières et des émetteurs dans des opérations de financements structurés et de titrisation, concernant notamment des créances commerciales.
Responsables de la pratique:
Baptiste Gelpi
Les références
« Innovant et flexible, capacité à anticiper les évolutions futures et à proposer des stratégies. »
Principaux clients
European Federation of Energy Traders (EFET)
NEoT Capital
Channel Capital Advisors LLP
AXA Investment Managers Paris
Arcole Industries SAS
Yamaha Motor Finance France SAS
Cohen & Company Inc.
Principaux dossiers
- A accompagné la BRED Banque Populaire dans une émission de billets de plusieurs milliards d’euros.
- Conseil de l’Olympique Lyonnais Groupe (OL Groupe) et de l’Olympique Lyonnais dans le cadre de la clôture d’un double accord historique de refinancement à neuf chiffres de plusieurs millions d’euros.
- A assisté Crédit Agricole CIB (CA CIB) et NEoT Green Mobility (NGM) dans la prolongation et l’augmentation d’une facilité de prêt de plusieurs millions d’euros.
Simmons & Simmons
Chez Simmons & Simmons, l’expertise en dérivés de l’avocate et solicitor Asdrig Bourmayanest reconnue par les plus grandes institutions financières françaises. Elle est régulièrement sollicitée par des banques pour les assister dans des opérations portant sur des produits dérivés OTC et dans des opérations de financements structurés. A noter, le cabinet a accueilli en 2024 un expert en affacturage en la personne de Pascal Jouannic (ex Dentons).
Responsables de la pratique:
Asdrig Bourmayan
Les références
« L’équipe est très innovante. »
« Asdrig Bourmayan est incroyable. »
« Réactivité, compréhension des transactions. »
Principaux clients
Morgan Stanley International
Jefferies
Credit Suisse International
Arslanian
UBS
Canadian Imperial Bank of Commerce
BNP Paribas
Société Générale
Deutsche Bank
ING
Natixis
Equitim
Principaux dossiers
- A conseillé UBS dans le cadre de la négociation d’accords de distribution relatifs à ses EMTN structurés.
- Conseil de Natixis sur les instruments de protection de crédit dans plusieurs juridictions.
- Conseil de DB sur plusieurs documentations ISDA et FBF à mettre en place ou à renégocier avec diverses contreparties corporate françaises.
White & Case LLP
White & Case LLP abrite un panel complet d’expertises en matière bancaire, financière et de marchés de capitaux, qui comprend des compétences sur les segments des produits dérivés et de la titrisation. Le cabinet assiste de grandes institutions financières et des fintech. Grégoire Karila est recommandé au sein du bureau parisien. Il est appuyé par le collaborateur senior Charles Linel .
Responsables de la pratique:
Séverin Robillard
Autres avocats clés:
Grégoire Karila; Charles Linel
Les références
«Disponible, créatif, clair.»
« Charles Linel est extrêmement disponible et donne des conseils précis et clairs. Grégoire Karila est toujours disponible. »
Principaux dossiers
- A conseillé Société Générale-FORGE (SG-Forge) sur les mises à jour transformatrices de son stablecoin EUR CoinVertible (EURCV) conformément au règlement sur les marchés européens de crypto-actifs (MiCA).
- Assistance à la FinTech française Qonto dans le cadre de diverses missions de conseil relatives aux accords commerciaux et aux exigences prudentielles.
- A conseillé le FEI et la BEI sur une titrisation synthétique renouvelable avec Europejski Fundusz Leasingowy SA (EFL) pour un portefeuille de créances de leasing d’une valeur de 2 milliards PLN.